Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7866] ; Texte officiel [21088]
-
Cote : 1546W37 - 1546W38Extrait de la notice :
…Manifestation contre la loi sur les sursis (loi de réforme sur le service militaire dite "loi Debré de…
-
Cote : 3AL342Période : 1876 - 1913Extrait de la notice :
…Loi sur la chasse.…
-
Cote : 1546W9Période : 1972 - 1980Extrait de la notice :
…Loi d'orientation du commerce (1973-1975), villes moyennes (1972-1980).…
-
Cote : 1545W24Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…Avant projet de loi. Dossier politique et divers.…
-
Cote : 1546W54Période : 1974 - 1978Extrait de la notice :
…Réforme Haby (création du collège unique par la loi de 1975).…
-
Cote : 1545W534Période : 1954 - 1980Extrait de la notice :
…Informations agricoles : fiches de renseignements, notes et circulaires, textes de loi, telex, interventions…
-
Cote : 1330W468Période : 1968 - 1975Extrait de la notice :
…Réforme Haby (1975), manifestation contre le projet de loi Fontanet (1974), rentrées universitaires (…
-
Cote : 1HD/G27/14Période : 1841 - 1874Extrait de la notice :
…Sommiers des enfants de Saint-Nicolas soumis à la loi de recrutement.…
-
Cote : 1HD/B45/2Période : 1272 - 1808Extrait de la notice :
…Cession par l'Etat de cens abandonnés par le Domaine ou inconnus de lui (loi du 4 ventose an IX).…
-
Cote : 1396W5Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…Manifestations gauchistes contre la loi Debré sur le service militaire dans les établissements d'enseignement…
-
Cote : 1HD/B45/1Période : 1789 - 1841Extrait de la notice :
…Cession par l'Etat de cens abandonnés par le Domaine ou inconnus de lui (loi du 4 ventose an IX).…
-
Cote : 1545W498Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Apprentissage : loi et taxe d'apprentissage dans les départements de l'Est.…
-
Cote : 355ED7F3Extrait de la notice :
…Législation du travail : emploi de l'acétylène ; fixation des journées de travail et de prestations ; loi…
-
Cote : 54U28/51 - 54U28/53Période : 1900 - 1939Extrait de la notice :
…Curatelles ad hoc et autres affaires prévues par l'article 23, alinéa 1, de la loi locale d'Alsace-Moselle…
-
Cote : 1545W528Période : 1977 - 1979Extrait de la notice :
…générale plénière de la FDSEA, rapports syndicaux, notices biographiques, campagne agricole, note sur la loi…
-
Cote : 1331W51Période : 1970 - 1972Extrait de la notice :
…. - Projet de loi portant création et organisation des régions : dossier d'information (11/1971), notes…
-
Cote : 1396W83Période : 1968 - 1979Extrait de la notice :
…Manifestation contre la loi Fontanet et la réforme Haby à l'université de Metz et dans les lycées de…
-
Cote : 1496W1Période : 1977 - 1989Extrait de la notice :
…d'agrément en architecture pour la Région Lorraine conformément aux dispositions à l'article 37.2 de la loi…
-
Cote : 96W7Période : 1944 - 1946Extrait de la notice :
…Projets de loi. Rapports mensuels. Organisation générale des camps. Consignes sur la discipline.…
-
Cote : 151W796Période : 1954 - 1961Extrait de la notice :
…. - Instructions : arrêtés, circulaires, décrets, documents parlementaires (projet de loi), notes et…
-
Cote : 61J224/1FF1Période : 1607 - 1934Extrait de la notice :
…Ordonnance² du 19 avril 1619 rétablissant les effets de la loi de Beaumont, avec une transcription et…
-
Cote : 54U26/57Période : 1880 - 1939Extrait de la notice :
…Poursuites en matière d'obligation scolaire d'après la loi du 11 août 1936 (1937-1939).…
-
Cote : 54U26/57Période : 1880 - 1939Extrait de la notice :
…Poursuites en matière d'obligation scolaire d'après la loi du 11 août 1936 (1937-1939).…
-
Cote : 151W843Période : 1949 - 1966Extrait de la notice :
…Protestations contre l'abrogation de la loi Barangé (1956).…
…Loi Barangé : statut scolaire local (1956), notes relatives au financement des constructions scolaires…
-
Fonds : Office national des anciens combattants et victimes de guerre, service départemental de MoselleExtrait de la notice :
…Loi n° 89-1013 du 31 déc.1989, art. 2.…