Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7867] ; Texte officiel [21087]
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Cote : 116 W 82Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Loi-N…
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Cote : 5 Z 60Période : 1902 - 1906Extrait de la notice :
…Santé publique, application de la loi : loi, règlements, correspondance.…
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Cote : 2009/DARH/016/16Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Courrier projet loi de finances 2003…
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Cote : DA000214/33731Extrait de la notice :
…La Nouvelle Loi des Assurances Sociales…
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Cote : DA000214/33731Extrait de la notice :
…La Nouvelle Loi des Assurances Sociales…
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Cote : DA000214/33727Extrait de la notice :
…Commentaire officiel de la loi des Assurances sociales…
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Cote : DA000214/33727Extrait de la notice :
…Commentaire officiel de la loi des Assurances sociales…
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Cote : DA000214/33730Extrait de la notice :
…Les plus récentes dispositions de la loi des assurances sociales…
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Cote : DA000214/33730Extrait de la notice :
…Les plus récentes dispositions de la loi des assurances sociales…
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Cote : 2009/DARH/016/10Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Loi de finances pour 2004 - Culture et communication- Nomenclature d'exécution…
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Période : 1943 - 1945Extrait de la notice :
…Imposition au titre de l'impôt métal (loi du 9 février 1943)…
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Période : 1939 - 1950Extrait de la notice :
…Délivrance de carnets d'identité aux forains (loi du 16 juillet 1912)…
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Cote : 5 Z 336Période : 1851 - 1894Extrait de la notice :
…Garde nationale mobile et sapeurs-pompiers, armement : loi, circulaires, catalogues, listes, correspondance…
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Cote : 2009/DARH/016/9Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…Loi de finances pour 2004 - Jeunesse, education nationale et recherche- Nomenclature d'exécution…
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Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Application de la loi du 27 octobre 1940 instituant la carte d'identité française…
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Période : 1935 - 1946Extrait de la notice :
…Application de la loi du 16 novembre 1940 sur les mutations de propriétés…
…La loi du 16 novembre 1940 relative aux opérations immobilières dispose, dans son article 1 er , que…
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Cote : DA000283/15277Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Répartition de la subvention accordée par la loi d'outillage national ", le 26 octobre 1933…
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Cote : 2009/DARH/016/7Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Loi 2002-5 du 04/01/02 - Décret 62-1587 du 29/12/62…
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Cote : DA000283/15277Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Répartition de la subvention accordée par la loi d'outillage national ", le 26 octobre 1933…
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Période : 1939 - 1941Extrait de la notice :
…et de la loi du 20 janvier 1940 prononçant la déchéance des élus communistes (par arrondissement)…
…Application du décret-loi du 26 septembre 1939 renforçant les pouvoirs de tutelle sur les conseils municipaux…
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Cote : 5AA/364Extrait de la notice :
…Loi sur le mécénat. - Réunion d'information (06/11/2003) : dossier de participation et notes manuscrites…
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Période : 1941 - 1949Extrait de la notice :
…Déclaration du décès des personnes présumées victimes d'opérations de guerre (loi du 15 mars 1940)…
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Cote : 2009/DARH/016/12Période : 1959 - 1959Extrait de la notice :
…Ord. 59-2 du 02/01/59 portant loi organique relative aux lois de finances…
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Cote : 51AA/22Période : 1 - 2006Extrait de la notice :
…Accords du 25/01/2006, projet de loi de modernisation de la fonction publique: rapport, tableaux.…
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Cote : 2008/PRE/048/1Période : 1998 - 2005Fonds : PrésidenceExtrait de la notice :
…RIVERAINS PARLEMENT (questionnaires parlementaires Loi de Finances 1997 à 2003) Union européenne ( Tropenmuseum…