Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 7 M 379Période : 1838 - 1927Extrait de la notice :
…concession…
…concession…
-
Cote : 11 M 265Période : 1823 - 1948Extrait de la notice :
…Hippodrome : demande de concession de terrain pour son agrandissement (1895-1902, 1907-1922 et 1947-1948…
-
Cote : 3 E 67/386Période : 1780 - 1780Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…en faveur de la communauté (28 août 1780) ; l'acte de renonciation de Jean Joseph Meynard à la concession…
-
Cote : 7 M 364Période : 1848 - 1936Extrait de la notice :
…concession…
…concession…
-
Cote : E-dépôt Suzette 4 MN 1Période : 1900 - 1900Fonds : Commune de SuzetteExtrait de la notice :
…Contenu Concession de Pierre Joubert : acte de concession, extrait de délibération, plan.…
…Concession au cimetière…
-
Cote : Arch. comm. Jonquières 3 O 1Période : 1889 - 1972Extrait de la notice :
…Contenu Concession.…
-
Cote : Arch. comm. Aubignan 3 O 2Période : 1909 - 1939Extrait de la notice :
…Contenu Concession de distribution publique d'énergie électrique.…
-
Cote : Arch. dép. Vaucluse 2 O 29/7Période : 1853 - 1940Extrait de la notice :
…Contenu Travaux (1853-1927), concession (1863-1940).…
-
Période : 1793 - 2003Fonds : Maison d'arrêt d'AvignonExtrait de la notice :
…Concession de main d'œuvre…
-
Cote : Arch. comm. Orange R 3765Période : 1916 - 1926Extrait de la notice :
…Concession à M.…
…Concession du théâtre municipal…
Pagination