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Cote : Edpt 358 1N2Période : 1793 - 1914Extrait de la notice :
…Sources en forêt, concession : arrêtés, actes de concession, correspondance, plan (1850-1900).…
…Passage en forêt, concession : arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, actes de concession (1858-1886).…
…Carrières en forêt, exploitation : extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés, rapport, cahier des charges, actes de concession, correspondance…
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Cote : O 3/13-2Période : 1857 - 1857Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Demande de concession.…
…concession…
…Présentation du contenu Demande de concession.…
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Cote : Edpt 378 1N15Période : 1864 - 1916Extrait de la notice :
…Concessions de sources, de passages et travaux : registre, actes de concession, extraits des délibérations du conseil municipal, arrêtés (1864-1916).…
…concession domaniale…
…concession…
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Cote : Edpt 418 1N1Période : 1864 - 1963Extrait de la notice :
…Sources en forêt, concession : arrêtés, actes de concession, extraits de délibérations du conseil municipal (1887-1926).…
…Carrières et emplacement pour dépôt de matériaux, concession : arrêté, actes de concession, correspondance (1912-1930).…
…concession…
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Cote : HH 93-1Extrait de la notice :
…Concession par le sénéchal du statut des marchés et des regardaires.…
…concession…
…Concession par le sénéchal du statut des marchés et des regardaires.…
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Cote : 1 N 15-1Période : 1795 - 1834Extrait de la notice :
…Concession de services, immeubles et terrains communaux.…
…concession…
…Concession de services, immeubles et terrains communaux.…
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Cote : Edpt 378 DD13Période : 1749 - 1753Extrait de la notice :
…. – Droits de chasse, concession : registre.…
…concession…
…. – Droits de chasse, concession : registre.…
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Cote : Edpt 358 1O3Période : 1793 - 1902Extrait de la notice :
…. — Eau potable, alimentation : extraits de délibérations du conseil municipal, demandes et actes de concession, rapports, procès-verbaux, correspondance…
…Éclairage public et lignes électriques : extraits de délibérations du conseil municipal, extrait de bail, traité de concession, mémoires, rapport, correspondance…
…concession…
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Cote : Edpt 470 FF2Période : 1778 - 1779Fonds : Archives communales du SyndicatExtrait de la notice :
…Procès relatif à la concession du Moulin de Cleurie : requêtes, ordonnance, état de dépenses, extrait judiciaire, avertissement.…
…concession…
…Procès relatif à la concession du Moulin de Cleurie : requêtes, ordonnance, état de dépenses, extrait judiciaire, avertissement.…
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Cote : Edpt 208 1N1Période : 1867 - 1973Extrait de la notice :
…Chemins d'exploitation, concession : correspondance, convention, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du conseil municipal (1877-1944).…
…Carrières, concession : extraits de délibérations du conseil municipal, rapports, arrêtés préfectoraux, plan (1919-1943).…
…Ligne électrique, concession de passage : rapport (XXe siècle). Produits forestiers, exploitation : procès-verbaux d'adjudication (1875-1882).…