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Cote : 7 M 379Période : 1838 - 1927Extrait de la notice :
…concession…
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Cote : 11 M 265Période : 1823 - 1948Extrait de la notice :
…Hippodrome : demande de concession de terrain pour son agrandissement (1895-1902, 1907-1922 et 1947-1948) et pour son alimentation en eau (1912-1922) :…
…concession…
…Hippodrome : demande de concession de terrain pour son agrandissement (1895-1902, 1907-1922 et 1947-1948) et pour son alimentation en eau (1912-1922) :…
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Cote : 3 E 67/386Période : 1780 - 1780Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…rapport de visite et vérification, avec quittance finale en faveur de la communauté (28 août 1780) ; l'acte de renonciation de Jean Joseph Meynard à la concession…
…concession…
…rapport de visite et vérification, avec quittance finale en faveur de la communauté (28 août 1780) ; l'acte de renonciation de Jean Joseph Meynard à la concession…
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Cote : 7 M 364Période : 1848 - 1936Extrait de la notice :
…concession…
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Cote : E-dépôt Suzette 4 MN 1Période : 1900 - 1900Fonds : Commune de SuzetteExtrait de la notice :
…Contenu Concession de Pierre Joubert : acte de concession, extrait de délibération, plan.…
…Concession au cimetière…
…concession funéraire…
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Période : 1930 - 1960Fonds : 5N - CimetièresExtrait de la notice :
…Registre classé par numéro de concession.…
…Attribution (par numéro de concession)…
…Registre classé par numéro de concession.…
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Période : 1930 - 1960Fonds : 5N - CimetièresExtrait de la notice :
…Registre classé par numéro de concession.…
…Attribution (par numéro de concession)…
…Registre classé par numéro de concession.…
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Cote : Arch. comm. Jonquières 3 O 1Période : 1889 - 1972Extrait de la notice :
…Contenu Concession.…
…Contenu Concession.…
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Cote : 728W/2843Période : 1991 - 2001Extrait de la notice :
…Extension concession automobile.…
…Extension concession automobile.…
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Période : 1992 - 2001Extrait de la notice :
…Contrat de concession, contrat de renouvellement, avenant.…
…Concession de terrain pour sépulture privée ou de colombarium.…
…Contrat de concession, contrat de renouvellement, avenant.…