-
Cote : 5892W 1-5892W13Période : 1990 - 2019Extrait de la notice :
…LEGISLATION…
-
Cote : DA001511/61245Période : 1978 - 1978Fonds : Série D : Correspondance - Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie [1960-2002] (Paris)Extrait de la notice :
…Législation et arrêtés…
-
Cote : 294W 1-294W102Période : 1948 - 1958Extrait de la notice :
…Répression des infractions à la législation sur les prix.…
…294W - Direction départementale du contrôle des prix - Répression des infractions à la législation sur…
-
Cote : 149W 1-149W11Période : 1941 - 1947Extrait de la notice :
…Répression des infractions à la législation sur les prix.…
…et 10 B. 149W - Direction départementale du contrôle des prix - Répression des infractions à la législation…
-
Cote : 5METCL 1-5METCL395Période : 1800 - 1973Extrait de la notice :
…Législation et textes réglementaires (1837-1966). Statistiques et enquêtes nationales (1836-1940).…
-
Cote : 630W 1-630W166Période : 1946 - 1995Extrait de la notice :
…années d'immédiate après-guerre, puis des années en 0 et 5 et des années suivant un changement de législation…
-
Cote : 1809W 1-1809W6Période : 1965 - 1985Extrait de la notice :
…Infractions à la législation du travail (1982). Calamités agricoles (1980-1982).…
-
Cote : 10M 1-10M652Période : 1803 - 1951Extrait de la notice :
…compose de trois fonds : Fonds de la Préfecture : les dossiers concernent l'organisation et la législation…
…le fonctionnement et les activités du service de l'Inspection du travail et l'application de la législation…
-
Cote : 4002W 1-4002W184Période : 1951 - 1972Extrait de la notice :
…criminelles et grâces (1961-1969), affaires générales et financières (1963-1967), infractions à la législation…
-
Cote : 689W 1-689W103Période : 1937 - 1974Extrait de la notice :
…Législation du travail : procès-verbaux (1974).…