Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : FR_751052331_FRP.15Fonds : Fonds PageardExtrait de la notice :
…Législation Evolution du droit de la famille Cours de droit privé…
-
Cote : FR_751052331_FRP.15.1Fonds : Fonds PageardExtrait de la notice :
…Dispositions applicables en AOF Législation sur l'attribution de terres à l'Etat…
…Législation…
-
-
-
-
Cote : E-dépôt 130 A 3Période : 1795 - 1796Fonds : CravantExtrait de la notice :
…législation…
…législation…
-
Cote : E-dépôt 130 A 1Période : 1790 - 1790Fonds : CravantExtrait de la notice :
…législation…
…législation…
-
Cote : E-dépôt 130 A 2Période : 1790 - 1792Fonds : CravantExtrait de la notice :
…législation…
…législation…
-
-
Cote : 1D80Période : 1910 - 1933Extrait de la notice :
…Législation, comité consultatif, articles, correspondance.…
Pagination