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Cote : 1D80Période : 1910 - 1933Extrait de la notice :
…Législation, comité consultatif, articles, correspondance.…
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Cote : MSS EUR 74Période : 1890 - 1910Extrait de la notice :
…textes de droit concernant l’adoption en droit chinois et l’organisation de la famille dans la législation…
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Période : 1747 - 1991Extrait de la notice :
…Cours de législation et d'administration annamites, Paris, Librairie africaine et coloniale Joseph André…
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Cote : MSS EUR 340Extrait de la notice :
…Chapitre II : ethnographie et histoire de la province (renseignements ethniques, législation, administration…
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Cote : AAS/F/1/V1/V1-1Extrait de la notice :
…Vietnam, Bulletin officiel dans le centre du Vietnam, Bulletin officiel du Sud Vietnam, Bureau de la législation…
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Période : 1802 - 1979Extrait de la notice :
…Gestion administrative et financière Personnel 1 Y 003 Législation, instructions et circulaires (1808…
….............................................................................................17 Législation…
…Maison d’arrêt de Forcalquier Législation 2 Y 070-071 Instructions, notes et ordres de service : registre…
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Période : 1291 - 1922Extrait de la notice :
…Courriers de Vlad Pappafava, (1884-1889), courriers de la société de législation comparée (1884-1889,…
…», traduction par François ARNAUD, extrait du Bulletin de la société de législation comparée, n°6, juin…
…le notariat au Mexique », traduction par François ARNAUD, extrait du Bulletin de la Société de législation…
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Période : 1444 - 1976Extrait de la notice :
…Travail E DEP 004/7 F 01 Législation du travail, organisation du travail des salariés, rémunérations…
…occupation de la France et début de la reconstruction. – Administration de la commune, défense passive, législation…
…occupation de la France et début de la reconstruction. – Administration de la commune, défense passive, législation…
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Période : 1356 - 1975Extrait de la notice :
…Législation, règlementation et organisation des élections : correspondance (1854-1948) ; textes officiels…
…nationale, défense passive, réquisitions, stationnement de troupes et occupation de locaux par l’armée, législation…
…nationale, défense passive, réquisitions, stationnement de troupes et occupation de locaux par l’armée, législation…