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Cote : A 1Période : 1791 - 1794Extrait de la notice :
…législation…
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Période : 1895 - 1936Extrait de la notice :
…Législation du travail…
…Législation du travail…
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Cote : DA001511/61245Période : 1978 - 1978Fonds : Série D : Correspondance - Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie [1960-2002] (Paris)Extrait de la notice :
…Législation et arrêtés…
…Législation et arrêtés…
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Cote : 2007/CM/004/4Extrait de la notice :
…boîtes marchés publics (nouvelle législation et entrée en vigueur au MQB)…
…boîtes marchés publics (nouvelle législation et entrée en vigueur au MQB)…
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Cote : 4 H 3/144Période : 1916 - 1923Fonds : 4 H 3 - Première Guerre mondialeExtrait de la notice :
…. - Recensement des soldats décédés et recherche des familles, législation : listes nominatives, notes…
…. - Recensement des soldats décédés et recherche des familles, législation : listes nominatives, notes…
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Cote : 10 M 2Période : 1895 - 1934Extrait de la notice :
…Inspection du travail : personnel (1909-1934) ; infractions à la législation du travail : rapports d'inspection…
…Inspection du travail : personnel (1909-1934) ; infractions à la législation du travail : rapports d'inspection…
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Cote : 3 N 63Période : 1947 - 1948Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Législation : extrait du Code civil, extraits du Bulletin municipal, extrait du Journal officiel, circulaire…
…Législation : extrait du Code civil, extraits du Bulletin municipal, extrait du Journal officiel, circulaire…
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Cote : 5 Q 106Période : 1931 - 1934Extrait de la notice :
…. - Législation : circulaire ministérielle, correspondance (1931).…
…. - Législation : circulaire ministérielle, correspondance (1931).…