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Cote : 99J28 - 99J52Période : 1957 - 1980Extrait de la notice :
…Législation du travail…
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Période : 1808 - 1858Fonds : 11M - L'esclavage en GuyaneExtrait de la notice :
…Législation sur l'esclavage…
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Cote : 1D80Période : 1910 - 1933Extrait de la notice :
…Législation, comité consultatif, articles, correspondance.…
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Période : 1808 - 1858Fonds : 11M - L'esclavage en GuyaneExtrait de la notice :
…Législation sur l'esclavage et statut des esclaves (1811-1851)…
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Cote : 99J96Période : 1972 - 1979Extrait de la notice :
…Législation et signatures hors industrie des Métaux : Revue Les Liaisons Sociales, brochures, articles…
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Cote : 272J392Période : 1946 - 1986Extrait de la notice :
…Fonctionnement de l'école, évolution du statut : rapport, législation, compte-rendu de réunion, règlement…
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Cote : 78J123Période : 1935 - 1939Extrait de la notice :
…Législation et règlements : liste des textes en vigueur concernant le temps de guerre (classement thématique…
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Cote : 272J272Période : 1980 - 1983Extrait de la notice :
…Fiche analytique, statuts, agréments législation des Etats-Unis d'Amérique, contrat de licence Neyrpic-HES…
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Cote : 99J48Période : 1970 - 1979Extrait de la notice :
….- Formation professionnelle continue des adultes, législation : articles de lois, décrets et arrêtés…
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