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Date de modification : 3 mai 2023Extrait de la notice :
…Législation…
Lieu de conservation : Archives départementales du Maine-et-Loire -
Période : 1768 - 1979Extrait de la notice :
…Législation territoriale…
…Législation territoriale…
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Cote : 827FOSS/7-827FOSS/9,827FOSS/146-827FOSS/148Période : 1853 - 1904Fonds : Service des enfants assistésExtrait de la notice :
…Législation, instructions ministérielles.…
…Législation, instructions ministérielles.…
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Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Infractions à la législation économique.…
…Infractions à la législation économique.…
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Cote : 1201/W/1 à 92Période : 1801 - 1954Extrait de la notice :
…Législation intéressant l'assistance, la bienfaisance, l'organisation hospitalière, les activités médicales et l'Assistance publique à Paris.…
…Législation intéressant l'assistance, la bienfaisance, l'organisation hospitalière, les activités médicales et l'Assistance publique à Paris.…
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Cote : 74 AC 3 J 1Période : 1887 - 1888Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Lettres du juge de paix relatives à un rappel en audience et à l'application de la législation.…
…Présentation du contenu Lettres du juge de paix relatives à un rappel en audience et à l'application de la législation.…
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Cote : 181 J 36Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…Institutions locales sous Vichy, enquête : notes, documentation, législation.…
…Institutions locales sous Vichy, enquête : notes, documentation, législation.…
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Cote : 101/FOSS/15/3Extrait de la notice :
…Brouillons, notes et documents sur les mêmes sujets, l'administration de la justice et l'édit de 1788, la législation.…
…Brouillons, notes et documents sur les mêmes sujets, l'administration de la justice et l'édit de 1788, la législation.…
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Cote : 22 W 92Période : 1944 - 1945Extrait de la notice :
…Répression des infractions à la législation économique : rapports avec le ministère.…
…Répression des infractions à la législation économique : rapports avec le ministère.…
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Cote : 15 JPériode : 1701 - 2000Extrait de la notice :
…personnel, caisse de secours, oeuvres sociales, atelier mécanique, tréflerie, corderie, câblerie, levée Napoléon, Société civile des mines de Layon et Loire, législation…
…personnel, caisse de secours, oeuvres sociales, atelier mécanique, tréflerie, corderie, câblerie, levée Napoléon, Société civile des mines de Layon et Loire, législation…