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Législation

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data.culture.fr : législation

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  • Législation et arrêtés
    Cote : DA001511/61245
    Période : 1978 - 1978
    Fonds : Série D : Correspondance - Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie [1960-2002] (Paris)
    Extrait de la notice :

    …Législation et arrêtés…

    …Législation et arrêtés…

  • boîtes marchés publics (nouvelle législation et entrée en vigueur au MQB)
    Cote : 2007/CM/004/4
    Fonds : Direction de l'administration et des ressources humaines
    Extrait de la notice :

    …boîtes marchés publics (nouvelle législation et entrée en vigueur au MQB)…

    …boîtes marchés publics (nouvelle législation et entrée en vigueur au MQB)…

  • 19/12/2005
    Cote : 2476W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    ….- Contrôle de la législation du travail dans les entreprises de transports routiers de marchandises et de voyageurs (et entreprises de remontées mécaniques…

    ….- Contrôle de la législation du travail dans les entreprises de transports routiers de marchandises et de voyageurs (et entreprises de remontées mécaniques…

  • 09/10/2012
    Cote : 2900W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …2900W1 : Textes officiels : recueils " Législation et réglementation concernant la lutte antituberculeuse ", à jour respectivement en 1953 (avril 1954)…

    …2900W1 : Textes officiels : recueils " Législation et réglementation concernant la lutte antituberculeuse ", à jour respectivement en 1953 (avril 1954)…

  • 02/02/2006
    Cote : 2488W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …SIEFERT, responsable du Service Juridique : législation, notes, correspondance (1938-1983) ; 19-20 : Contentieux "temps de douche" MDPA/VOSS et autres,…

    …SIEFERT, responsable du Service Juridique : législation, notes, correspondance (1938-1983) ; 19-20 : Contentieux "temps de douche" MDPA/VOSS et autres,…

  • 05/06/2007
    Cote : 2595W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …judiciaires d'entreprises en relation avec les MDPA (1979-1996) ; 9-10 : Contentieux MDPA, litiges et affaires contentieuses : dossiers (1962-1994) ; 11 : Législation…

    …engins du fond, consignes de sécurité, accidents, incidents, chantiers chauds, incendies fond (1940-1990) ; 142-143 : Dommages de guerre et spoliations : législation…

    …"Technique et Culture" : préparation des statuts (1973) ; 155-163 : Législation et gestion du personnel, statut du mineur, association de Prévoyance des…

  • 16/09/2004
    Cote : 2375W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …(Comité Central d'Entreprise) : législation, réunions, fonctionnement, élections (1945-1996) ; 119 : Cantines (1958-1996) ; 120-121 : Transport du personnel…

    …(Comité Central d'Entreprise) : législation, réunions, fonctionnement, élections (1945-1996) ; 119 : Cantines (1958-1996) ; 120-121 : Transport du personnel…

  • 31/03/2005
    Cote : 2415W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …1-143 : FONDS DE LA DIRECTION GENERALE DES MDPA ; 7-8 : Questions contentieuses (1975-1995) ; Directoire MDPA (1988-2000); Législation minière (1991-1999…

    …1-143 : FONDS DE LA DIRECTION GENERALE DES MDPA ; 7-8 : Questions contentieuses (1975-1995) ; Directoire MDPA (1988-2000); Législation minière (1991-1999…

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