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Cote : DA001511/61245Période : 1978 - 1978Fonds : Série D : Correspondance - Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie [1960-2002] (Paris)Extrait de la notice :
…Législation et arrêtés…
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Cote : 2007/CM/004/4Extrait de la notice :
…boîtes marchés publics (nouvelle législation et entrée en vigueur au MQB)…
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Cote : 2476WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
….- Contrôle de la législation du travail dans les entreprises de transports routiers de marchandises…
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Extrait de la notice :
…Ils relèvent de la législation des archives publiques.…
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Extrait de la notice :
…Ils relèvent de la législation des archives publiques.…
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Extrait de la notice :
…Ils relèvent de la législation des archives publiques.…
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Cote : MMSH-PH-1343Fonds : Fonds Pierre et Claude MartelExtrait de la notice :
…moulin par l'informateur (meunier), ce dernier explique les différents traitements du blé et la législation…
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Cote : MMSH-PH-1343Extrait de la notice :
…moulin par l'informateur (meunier), ce dernier explique les différents traitements du blé et la législation…
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Cote : long-jord-002Fonds : Fonds Élisabeth LonguenesseExtrait de la notice :
…quant à lui s'attache plutôt à une certification jordanienne, impliquant une connaissance de la législation…
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Cote : long-egy-002Fonds : Fonds Élisabeth LonguenesseExtrait de la notice :
…existantes et la Fédération arabe des comptables et auditeurs qui travaille à l’unification des législation…