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Cote : 1D80Période : 1910 - 1933Extrait de la notice :
…Législation, comité consultatif, articles, correspondance.…
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Cote : MSS EUR 74Période : 1890 - 1910Extrait de la notice :
…textes de droit concernant l’adoption en droit chinois et l’organisation de la famille dans la législation…
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Période : 1747 - 1991Extrait de la notice :
…Cours de législation et d'administration annamites, Paris, Librairie africaine et coloniale Joseph André…
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Cote : MSS EUR 340Extrait de la notice :
…Chapitre II : ethnographie et histoire de la province (renseignements ethniques, législation, administration…
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Cote : AAS/F/1/V1/V1-1Extrait de la notice :
…Vietnam, Bulletin officiel dans le centre du Vietnam, Bulletin officiel du Sud Vietnam, Bureau de la législation…
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Période : 1827 - 1941Extrait de la notice :
…Révisé le 01.04.2015 Limoges 1991 1 Corps du répertoire 5N1 Législation ; instructions (1827-1941…
…Révisé le 01.04.2015 Limoges 1991 1 Corps du répertoire 5N1 Législation ; instructions (1827-1941…
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Période : 1802 - 1940Extrait de la notice :
…650 Adjudications et marchés publics : instructions. 1833-1939 P 648 Comptabilité générale : législation…
…1891 P 13 1915-1938 Dette publique P 656 Pensions de retraites. — Petits retraités de l’État : législation…
…650 Adjudications et marchés publics : instructions. 1833-1939 P 648 Comptabilité générale : législation…
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Période : 1839 - 1940Extrait de la notice :
…Législation postérieure ; instructions1 1839-1937 10 M 13 Commission d’inspection : réorganisation…
…dans l’agriculture 1er décembre 1926 ; instructions (1926-1940). 1926-1940 au Chômage 10 M 38 Législation…
…11 C ONFLITS DU TRAVAIL , GRÈVES Conflits du travail 10 M 87 Conciliation et arbitrage : législation…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…An VIII-1940 1 N 2-6 Législation, Instruction, notes et rapports, correspondance relatifs : à la tenue…
…An VIII-1940 1 N 2-6 Législation, Instruction, notes et rapports, correspondance relatifs : à la tenue…