-
Cote : 827FOSS/7-827FOSS/9,827FOSS/146-827FOSS/148Période : 1853 - 1904Fonds : Service des enfants assistésExtrait de la notice :
…Législation, instructions ministérielles.…
…Législation, instructions ministérielles.…
-
Cote : 1201/W/1 à 92Période : 1801 - 1954Extrait de la notice :
…Législation intéressant l'assistance, la bienfaisance, l'organisation hospitalière, les activités médicales et l'Assistance publique à Paris.…
…Législation intéressant l'assistance, la bienfaisance, l'organisation hospitalière, les activités médicales et l'Assistance publique à Paris.…
-
Cote : 101/FOSS/15/3Extrait de la notice :
…Brouillons, notes et documents sur les mêmes sujets, l'administration de la justice et l'édit de 1788, la législation.…
…Brouillons, notes et documents sur les mêmes sujets, l'administration de la justice et l'édit de 1788, la législation.…
-
Cote : 834/FOSS/51Période : 1951 - 1954Extrait de la notice :
…7 cahiers de cours : hygiène, médecine (2), morale, technique, législation, soins aux femmes en couche, pédiatrie (1951-1953) ; livret scolaire à l'usage…
…7 cahiers de cours : hygiène, médecine (2), morale, technique, législation, soins aux femmes en couche, pédiatrie (1951-1953) ; livret scolaire à l'usage…
-
Cote : 12 D 1/625Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Rapport fait à la Section de législation du Conseil National des Femmes . 1908, 20 p.…
…Rapport fait à la Section de législation du Conseil National des Femmes . 1908, 20 p.…
-
Cote : 101/FOSS/21/5Période : 1713 - 1787Extrait de la notice :
…Principes généraux sur le domaine et les droits afférents, considérations sur la législation domaniale, ébauche d'essai sur le sujet.…
…Principes généraux sur le domaine et les droits afférents, considérations sur la législation domaniale, ébauche d'essai sur le sujet.…
-
Cote : 12 D 1/626Période : 1909 - 1909Extrait de la notice :
…Extrait de la Revue critique de législation et de jurisprudence . Paris: Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1908, 109 p.…
…Extrait de la Revue critique de législation et de jurisprudence . Paris: Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1908, 109 p.…
-
Cote : 2 D 2/112Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…archéologique (p. 56) Appel d'offres "Musées, laboratoires, fouilles archéologiques" (p. 57) Fondation Européenne de la Science : rapport concernant la législation…
…archéologique (p. 56) Appel d'offres "Musées, laboratoires, fouilles archéologiques" (p. 57) Fondation Européenne de la Science : rapport concernant la législation…