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Cote : DA001511/61245Période : 1978 - 1978Fonds : Série D : Correspondance - Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie [1960-2002] (Paris)Extrait de la notice :
…Législation et arrêtés…
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Cote : MSS EUR 74Période : 1890 - 1910Extrait de la notice :
…textes de droit concernant l’adoption en droit chinois et l’organisation de la famille dans la législation…
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Cote : 2007/CM/004/4Extrait de la notice :
…boîtes marchés publics (nouvelle législation et entrée en vigueur au MQB)…
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Extrait de la notice :
…Ils relèvent de la législation des archives publiques.…
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Période : 1747 - 1991Extrait de la notice :
…Cours de législation et d'administration annamites, Paris, Librairie africaine et coloniale Joseph André…
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Extrait de la notice :
…Ils relèvent de la législation des archives publiques.…
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Extrait de la notice :
…Ils relèvent de la législation des archives publiques.…
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Cote : MMSH-PH-1343Fonds : Fonds Pierre et Claude MartelExtrait de la notice :
…moulin par l'informateur (meunier), ce dernier explique les différents traitements du blé et la législation…
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Cote : MMSH-PH-1343Extrait de la notice :
…moulin par l'informateur (meunier), ce dernier explique les différents traitements du blé et la législation…
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Cote : MSS EUR 340Extrait de la notice :
…Chapitre II : ethnographie et histoire de la province (renseignements ethniques, législation, administration…