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Cote : 2GMII/235Extrait de la notice :
…Lutte contre l’alcoolisme et contrôle de la distillation clandestine.…
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Période : 1883 - 1917Extrait de la notice :
…Lutte contre l'alcoolisme : rapport sur la question de l'alcoolisme, règlementation, correspondance,…
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Cote : B-0098969/1Période : 1960 - 1961Extrait de la notice :
…Lutte contre l'alcoolisme : projets d'ordonnance, projet de décret, compte rendu, notes, revue de presse…
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Cote : B-0082078/1Période : 1956 - 1980Fonds : SantéExtrait de la notice :
…Alcoolisme : notes (notamment sur le projet de décret instituant une taxe parafiscale sur la publicité…
…procès-verbaux des réunions, rapport sur les lois récentes et nouvelles pour la défense des jeunes contre l'alcoolisme…
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Cote : 418EDT2K3Période : 1831 - 1872Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…. - Problème d'alcoolisme du garde : délibération, correspondance (1831) ; Accusation…
…Contentieux entre le garde et la famille Billard et accusation d'incompétence et d'alcoolisme…
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Cote : B-0061878/2Période : 1958 - 1958Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Modification du code des mesures concernant les débits de boissons et la lutte contre l'alcoolisme, projet…
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Cote : B-0070396/2 - B-0070396/4Période : 1949 - 1987Extrait de la notice :
…Application de certains articles du code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme :…
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Cote : B-0076111/1Période : 1954 - 1979Extrait de la notice :
…Lutte contre l'alcoolisme : avant-projet d'ordonnance, rapport d'enquête sur l'ordonnance 60-1253 relative…
…à la lutte contre l'alcoolisme, préparation et ratification des ordonnances de 1960, notes, correspondance…
…Lutte contre l'alcoolisme, groupes de travail : rapports, réclamations, notes, correspondance (1976-1979…
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Cote : 1A-0000414/3Période : 1960 - 1962Extrait de la notice :
…Lutte contre l'alcoolisme, financement du plan d'assainissement de l'économie cidricole se traduisant…
…groupe de travail économique et agricole au sein du Haut comité d'études et d'information sur l'alcoolisme…
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Cote : B-0067587/1Période : 1979 - 1982Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Modification du code des débits de boisson et des mesures de lutte contre l'alcoolisme (1979) ; rapport…