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Cote : 6C/20Période : 1768 - 1768Fonds : 6C - Ponts-et-ChausséesExtrait de la notice :
…voie navigable…
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Cote : 6C/21Période : 1778 - 1779Fonds : 6C - Ponts-et-ChausséesExtrait de la notice :
…voie navigable…
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Cote : 6C/22Période : 1780 - 1780Fonds : 6C - Ponts-et-ChausséesExtrait de la notice :
…voie navigable…
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Cote : 6C/25Période : 1790 - 1791Fonds : 6C - Ponts-et-ChausséesExtrait de la notice :
…voie navigable…
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Cote : 6C/19Période : 1750 - 1750Fonds : 6C - Ponts-et-ChausséesExtrait de la notice :
…voie navigable…
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Cote : 2756W/10Extrait de la notice :
…voie navigable…
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Cote : CPL/1213Période : 1863 - 1863Fonds : CPL - Cartes et plans extraitsExtrait de la notice :
…voie navigable…
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Cote : 6C/24Période : 1789 - 1789Fonds : 6C - Ponts-et-ChausséesExtrait de la notice :
…voie navigable…
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Cote : 2756W/1-2756W/9Période : 1976 - 2003Extrait de la notice :
…voie navigable…
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Cote : 6C/23Période : 1784 - 1788Fonds : 6C - Ponts-et-ChausséesExtrait de la notice :
…voie navigable…
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Cote : 2756W/1-2756W/10Période : 1976 - 2001Extrait de la notice :
…voie navigable…
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Cote : S/13388Période : 1872 - 1923Fonds : Rivières, cours d'eau et canauxExtrait de la notice :
…voie navigable…
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Cote : 6C/14Période : 1764 - 1789Fonds : 6C - Ponts-et-ChausséesExtrait de la notice :
…voie navigable…
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Cote : 6C/27Période : 1678 - 1799Fonds : 6C - Ponts-et-ChausséesExtrait de la notice :
…voie navigable…
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Cote : S/12903/1-S/12903/2Fonds : Rivières, cours d'eau et canauxExtrait de la notice :
…voie navigable…
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Cote : 6 U 1/232Période : 1901 - 1901Fonds : Tribunal de commerce de ChartresExtrait de la notice :
…l'Etat pour la construction du chemin de fer et l'augmentation du matériel, plan du tracé de la voie navigable…
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Cote : 98 AS 33Période : 1973 - 1987Extrait de la notice :
…relative à une directive concernant l'accès de la profession de transporteur de marchandises par voie navigable…
…utilisations afférentes aux infrastructures de transport par chemin de fer, par route et par voie navigable…
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Cote : 98 AS 44Période : 1976 - 1987Extrait de la notice :
…système d'observation des marchés du transport de marchandises par route, par chemins de fer et par voie navigable…