Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 6 U 1/232Période : 1901 - 1901Fonds : Tribunal de commerce de ChartresExtrait de la notice :
…l'Etat pour la construction du chemin de fer et l'augmentation du matériel, plan du tracé de la voie navigable…
-
Cote : 98 AS 33Période : 1973 - 1987Extrait de la notice :
…relative à une directive concernant l'accès de la profession de transporteur de marchandises par voie navigable…
…utilisations afférentes aux infrastructures de transport par chemin de fer, par route et par voie navigable…
-
Cote : 98 AS 44Période : 1976 - 1987Extrait de la notice :
…système d'observation des marchés du transport de marchandises par route, par chemins de fer et par voie navigable…