-
Cote : Dossier 1Période : 1991 - 1993Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 41 : Artères du Vendômois et du Centre | - avenant n° 1 : canalisation Céré-la-Ronde - Cheméry.…
…Concession n° 41 : Artères du Vendômois et du Centre | - avenant n° 1 : canalisation Céré-la-Ronde - Cheméry.…
-
Cote : Dossier 3Période : 1982 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq - Serralbo (Espagne) : - travaux préparatoires, observations des associations de défense, interventions des élus, étude d'impact, contentieux…
…Canalisation Lacq - Serralbo (Espagne) : - travaux préparatoires, observations des associations de défense, interventions des élus, étude d'impact, contentieux…
-
Cote : Dossier 4Période : 1995 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…: retour d'enquête, concession n° 28 : canalisation Cuvilly Fontenay-Mauvoisin : - procédure administrative, DUP, autorisation de travaux.…
…: retour d'enquête, concession n° 28 : canalisation Cuvilly Fontenay-Mauvoisin : - procédure administrative, DUP, autorisation de travaux.…
-
Cote : 19790723/52Période : 1948 - 1977Extrait de la notice :
…Douai : | Amiens 1968/ Dunkerque 1966/ Canalisation de Bethune Bailleur traversée de Merville 1966/ Prix du gaz livré à l'entreprise industrielle "la Céramique…
…alimentation de Halluin, Bousbecque Werwicq et Comines 1963/ alimentation d'industriels à Vieux-Condé 1964/ Groupe Gazier Nord programme de renouvellement 1964/ canalisation…
…Douai : | Amiens 1968/ Dunkerque 1966/ Canalisation de Bethune Bailleur traversée de Merville 1966/ Prix du gaz livré à l'entreprise industrielle "la Céramique…
-
Cote : 19810663/170Période : 1913 - 1950Extrait de la notice :
…. - Canalisation. 1934-1945. - Escaliers. 1940-1941. - Affichage. 1933. - Restauration des salons. 1938. - Eclairage. 1930-1939.…
…. - Canalisation. 1934-1945. - Escaliers. 1940-1941. - Affichage. 1933. - Restauration des salons. 1938. - Eclairage. 1930-1939.…
-
Cote : 19810663/535Période : 1939 - 1962Extrait de la notice :
…. - Canalisation életctrique souterraine ouest lumière. 1939-1959. - Amicale Bas-Berrichonne. 1949-1959. - Formes et techniques. 1954-1958. - Autorisations…
…. - Canalisation életctrique souterraine ouest lumière. 1939-1959. - Amicale Bas-Berrichonne. 1949-1959. - Formes et techniques. 1954-1958. - Autorisations…
-
Cote : 19790723/66Période : 1948 - 1977Extrait de la notice :
…Paris I : | création de concessions de Distribution publique de gaz à Gressy et Courtry 1969/ canalisation la Chapelle-Mazas 1969/ Kremlin-Bicêtre 1969…
…/canalisation Alfortville-vanves 1969/ Contres-Blois 1961. 1969/ créations de D.P.…
…Paris I : | création de concessions de Distribution publique de gaz à Gressy et Courtry 1969/ canalisation la Chapelle-Mazas 1969/ Kremlin-Bicêtre 1969…
-
Cote : 19810663/204Période : 1913 - 1949Extrait de la notice :
…. - Canalisation, WC, égoût. 1937-1938. - Eclairage électrique. 1940-1949. - Travaux. 1940-1949. - Chauffage. 1913-1946.…
…. - Canalisation, WC, égoût. 1937-1938. - Eclairage électrique. 1940-1949. - Travaux. 1940-1949. - Chauffage. 1913-1946.…
-
Cote : 19810663/441Période : 1932 - 1959Extrait de la notice :
…. - Réfection de la canalisation d'incendie. 1939. - Grosses réparations avenue Suffren. 1941. - Vols. - Aménagement du [?]…
…. - Réfection de la canalisation d'incendie. 1939. - Grosses réparations avenue Suffren. 1941. - Vols. - Aménagement du [?]…
-
Cote : 19810663/213Période : 1925 - 1944Extrait de la notice :
…. - Pavage et canalisation. 1936-1937. - Escaliers. 1936. - Don d'un arbuste par M.…
…. - Pavage et canalisation. 1936-1937. - Escaliers. 1936. - Don d'un arbuste par M.…
-
Cote : 19790723/64Période : 1948 - 1977Extrait de la notice :
…Paris I : | rue de Mousaia 19è 1969/ canalisation de transport de gaz de la Chapelle, St Mesmin, Beaugency 1962. 1964/ Vierzon, Mehun-sur-Yevre 1956. 1962…
…Paris I : | rue de Mousaia 19è 1969/ canalisation de transport de gaz de la Chapelle, St Mesmin, Beaugency 1962. 1964/ Vierzon, Mehun-sur-Yevre 1956. 1962…
-
Cote : 19810663/514Période : 1935 - 1962Extrait de la notice :
…. - Canalisation. 1948-1959. - Couvertures. 1948. - Egoûts. 1949-1959. - Incendie. 1953-1954. - Statues. 1951-1955. - Bassins. 1955-1961. - Aqueduc de…
…. - Canalisation. 1948-1959. - Couvertures. 1948. - Egoûts. 1949-1959. - Incendie. 1953-1954. - Statues. 1951-1955. - Bassins. 1955-1961. - Aqueduc de…
-
Cote : 19810663/157Période : 1909 - 1950Extrait de la notice :
…Maison maternelle de Saint-Maurice - Canalisation, pavage. 1933-1939. - Dégâts gel. 1941-1948. - Agence d'Architecture. 1944. - Ravalement. 1940-1943.…
…Maison maternelle de Saint-Maurice - Canalisation, pavage. 1933-1939. - Dégâts gel. 1941-1948. - Agence d'Architecture. 1944. - Ravalement. 1940-1943.…
-
Cote : 19810663/160Période : 1917 - 1947Extrait de la notice :
…. - Pavage, trottoirs, canalisation. 1917-1947. - Aménagement visite roi d'Angleterre. 1938-1946. - Grands travaux. 1940. - Travaux, service affectataire…
…. - Pavage, trottoirs, canalisation. 1917-1947. - Aménagement visite roi d'Angleterre. 1938-1946. - Grands travaux. 1940. - Travaux, service affectataire…
-
Cote : 19790723/63Période : 1948 - 1977Extrait de la notice :
…Grenoble 1966/ Alimentation en propane de Grenoble et alentours 1966/ renforcement du stockage de Grenoble 1965. 1967/ annecy 1965/ détournement de la canalisation…
…Grenoble 1966/ Alimentation en propane de Grenoble et alentours 1966/ renforcement du stockage de Grenoble 1965. 1967/ annecy 1965/ détournement de la canalisation…
-
Cote : 19850504/21Période : 1949 - 1973Extrait de la notice :
…Règlementation française en matière de sécurité des ouvrages de transport de gaz combustible par canalisation. 1951-1968 | .…
…Règlementation française en matière de sécurité des ouvrages de transport de gaz combustible par canalisation. 1951-1968 | .…
-
Cote : 19810663/167Période : 1912 - 1959Extrait de la notice :
…. - Pavage canalisation. 1940-1949. - Réfection de la couverture en ardoise du pavillon. 1912-1930. - Chauffage. 1925-1942.…
…. - Pavage canalisation. 1940-1949. - Réfection de la couverture en ardoise du pavillon. 1912-1930. - Chauffage. 1925-1942.…
-
Cote : 19850504/22Période : 1949 - 1973Extrait de la notice :
…Idem : Application de l'arrêté ministériel du 11 Mai 1970 portant règlement de sécurité des ouvrages de transport de gaz combustible par canalisation -…
…Idem : Application de l'arrêté ministériel du 11 Mai 1970 portant règlement de sécurité des ouvrages de transport de gaz combustible par canalisation -…
-
Cote : 19830712/28Période : 1946 - 1980Extrait de la notice :
…Labergement-Foigney (21) 1978 - - Ladoix - Servigny et Chorey-les-Beaune (21) 1978 - - Champigny-sur-Yonne et Perrigny (89) 1978 - St-Rémy (71) 1978 - Canalisation…
…Labergement-Foigney (21) 1978 - - Ladoix - Servigny et Chorey-les-Beaune (21) 1978 - - Champigny-sur-Yonne et Perrigny (89) 1978 - St-Rémy (71) 1978 - Canalisation…
-
Cote : F/14/19863Période : 1867 - 1949Extrait de la notice :
…Occupation du terrain d'emprise de la canalisation sur le domaine de l'Assistance Publique de la Ville de Paris.…
…Plan de la canalisation. (1935) Chambre de la lanterne : coupe verticale, support de lampe ; table de l'optique (1938). Phare de Berck, plan (1939).…
…Occupation du terrain d'emprise de la canalisation sur le domaine de l'Assistance Publique de la Ville de Paris.…
-
Cote : 19780003/2Période : 1807 - 1965Extrait de la notice :
…Pose d'une 2ème canalisation de 10- La Standard Française pétitionnaire. 1951 - Le Havre - Port Jérôme | - Echange de terrains entre le port autonome et…
…Pose d'une 2ème canalisation de 10- La Standard Française pétitionnaire. 1951 - Le Havre - Port Jérôme | - Echange de terrains entre le port autonome et…
-
Cote : 19780003/3Période : 1807 - 1965Extrait de la notice :
…Port de Rouen | - Alignement propriété Devaux à Grand Quevilly. 1917 - 1918 Port de Rouen et annexes | - Occupation du domaine public maritime par une canalisation…
…Port de Rouen | - Alignement propriété Devaux à Grand Quevilly. 1917 - 1918 Port de Rouen et annexes | - Occupation du domaine public maritime par une canalisation…