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Cote : 1707 W 22Période : 1978 - 1981Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1979).…
…. - Ass., canalisation : plans, devis, relevé de branchements (1978-1981) ; canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1981) ; canalisation : plan…
…. - Ass., canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1979).…
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Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Projet de canalisation pour refoulement au réservoir de Mondésir." Avis rendu en commission des vacations, le 17 août 1906.…
…Projet de canalisation pour refoulement au réservoir de Mondésir." Avis rendu en commission des vacations, le 17 août 1906.…
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Cote : 19910815/9Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 25, avenant 4. " " | Canalisation CERNAY - MONTBELIARD…
…CONCESSION 25, avenant 4. " " | Canalisation CERNAY - MONTBELIARD…
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Cote : 19910815/10Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 25, avenant 4. " " | Canalisation CERNAY - MONTBELIARD…
…CONCESSION 25, avenant 4. " " | Canalisation CERNAY - MONTBELIARD…
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Cote : 1707 W 5Période : 1945 - 1985Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation et stérilisation : plans, devis, mémoire explicatif, prescription spéciale (1979).…
…. - AEP canalisation : procès-verbaux, documents comptables, délibérations, note, étude des travaux, arrêtés, marché (1976-1982).…
…. - AEP canalisation : délibération, documents comptables, rapport géologique, plan, analyses chimiques (1979-1985).…
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Cote : 1707 W 20Période : 1974 - 1977Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : marché, procès-verbaux, ordre de service, documents comptables, arrêté, renseignements financiers, délibération, subvention, mémoire…
…Commune d'ARCENANT. - AEP, canalisation - 1ère tranche : plan, dossiers techniques, devis, note de calcul (1974) ; 2e tranche : plan, dossiers techniques…
…. - AEP, canalisation : marché, procès-verbaux, ordre de service, documents comptables, arrêté, renseignements financiers, délibération, subvention, mémoire…
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Cote : 19910815/12Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 29, avenant 2. " " | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
…CONCESSION 29, avenant 2. " " | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
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Cote : 19910815/13Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 29. avenant 2. " " | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
…CONCESSION 29. avenant 2. " " | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
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Cote : 19910815/14Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 29, avenant 2. " " | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
…CONCESSION 29, avenant 2. " " | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
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Cote : 19910815/15Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 29, avenant 2. " " | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
…CONCESSION 29, avenant 2. " " | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…