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Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19770758/9Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19770758/11Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19770758/12-19770758/17Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19770758/18-19770758/21Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19770758/1-19770758/8Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 5 K 291Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…. ; demande d'indemnité, canalisation des eaux. Camplong : demande de dommages et intérêts et intérêts, empiétement sur la voie publique.…
…. ; demande d'indemnité, canalisation des eaux. Camplong : demande de dommages et intérêts et intérêts, empiétement sur la voie publique.…
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Cote : 5 K 482Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Montpellier : demande en paiement des travaux supplémentaires d'installation d'une canalisation d'eau ; désignation d'experts suite aux dégâts subis lors…
…Montpellier : demande en paiement des travaux supplémentaires d'installation d'une canalisation d'eau ; désignation d'experts suite aux dégâts subis lors…
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Cote : 5 K 259Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pézenas : indemnité, préjudice subi par un immeuble suite à la construction des bassins réservoirs ; dommages causés à une propriété suite aux travaux de canalisation…
…Nizas : paiement des travaux de canalisation d'eau.…
…Pézenas : indemnité, préjudice subi par un immeuble suite à la construction des bassins réservoirs ; dommages causés à une propriété suite aux travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 441Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Nîmes : demande de constat d'urgence suite à la rupture de canalisation de gaz ; opposition à un arrêté et demande de restitution de fonds bloqués ; demande…
…Nîmes : demande de constat d'urgence suite à la rupture de canalisation de gaz ; opposition à un arrêté et demande de restitution de fonds bloqués ; demande…