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Cote : DA001500/61338Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Remplacement de la canalisation "eau de mer…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 3S/221Période : 1893 - 1895Fonds : Navigation, rivières et canauxExtrait de la notice :
…. - Aménagement : canalisation dans la commune de Sancerre…
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Cote : 7S/2Période : 1807 - 1852Fonds : Service hydrauliqueExtrait de la notice :
…pour son déssèchement: correspondance, délibérations rapports; projets établis par la société de canalisation…
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Cote : 2S/1502Période : 1900 - 1932Fonds : RoutesExtrait de la notice :
…vicinal ordinaire N° 6 de Préveranges à Saint-Marien (1900-1922), construction d'un réservoir sur canalisation…
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Cote : C/124Fonds : Intendance du BerryExtrait de la notice :
…. - Correspondance du contrôleur général des finances Terray, avec l'intendant pour la canalisation de…
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Cote : 2006/DMTS/40/1Période : 1999 - 2004Extrait de la notice :
…Convention EMOC - concours maîtrise d'oeuvre déc. 99 - Canalisation…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…