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Cote : 20160475/463Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs Interalliés (SNOI), du futur terminal Oil Tanking…
…N° 00-7269-01 : Projet concernant l'Artère du Perche, canalisation de transport de gaz allant de Cherré (Sarthe) à Saint-Arnoult-des-Bois (Eure et Loir…
…N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs Interalliés (SNOI), du futur terminal Oil Tanking…
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Cote : 20160475/977Période : 1991 - 1993Extrait de la notice :
…accidents sur la RN415 et sur la route du col du Haut Jacques. 1992-0092-01 : Réclamation de la compagnie générale des eaux concernant le déplacement d'une canalisation…
…accidents sur la RN415 et sur la route du col du Haut Jacques. 1992-0092-01 : Réclamation de la compagnie générale des eaux concernant le déplacement d'une canalisation…
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Cote : 1707 W 532Période : 1989 - 1991Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation - 10e tranche (s.d.) ; station d'épuration - 2e tranche (s.d.).…
…. - Ass., canalisation (s.d.).…
…. - Ass., canalisation - 10e tranche (s.d.) ; station d'épuration - 2e tranche (s.d.).…
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Cote : 1707 W 438Période : 1988 - 1991Extrait de la notice :
…Commune de SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE - Ass. 3e tranche, station d'épuration (1988) ; canalisation 5e tranche (1990-1991).…
…Commune de SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE - Ass. 3e tranche, station d'épuration (1988) ; canalisation 5e tranche (1990-1991).…
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Cote : 1707 W 211Période : 1987 - 1990Extrait de la notice :
…. - Ass., traitement des eaux usées et pluviales, lot canalisation-6e tranche : mémoire, récapitulation des dépenses, devis, plan (1989-1990).…
…. - Ass., traitement des eaux usées et pluviales, lot canalisation-6e tranche : mémoire, récapitulation des dépenses, devis, plan (1989-1990).…
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Cote : 1257 W 2Période : 1987 - 1987Fonds : 1257 W - Travaux publicsExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1257 W 12Période : 1987 - 1987Fonds : 1257 W - Travaux publicsExtrait de la notice :
…Canalisation de gaz de Troisfontaines-Aingeville Déclaration d'utilité publique (DUP)…
…canalisation…
…Canalisation de gaz de Troisfontaines-Aingeville Déclaration d'utilité publique (DUP)…
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Cote : 1257 W 13Période : 1987 - 1987Fonds : 1257 W - Travaux publicsExtrait de la notice :
…Canalisation de gaz de Troisfontaines-Aingeville (servitudes)…
…canalisation…
…Canalisation de gaz de Troisfontaines-Aingeville (servitudes)…
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Cote : 1257 W 14Période : 1987 - 1987Fonds : 1257 W - Travaux publicsExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1252 W 74Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz de Troisfontaines-Aingeville (conventions de servitudes)…
…Canalisation de gaz de Troisfontaines-Aingeville (conventions de servitudes)…