Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Cote : 1936 W 1-533

Période : 1944 - 2010

Extrait de la notice :

…canalisation…

…canalisation…
Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux

Période : 1782 - 1993

Extrait de la notice :

…détaillé de la série O 1861, 19231989 21 Égouts 1 O 314 Égouts (puisard du curé, aqueduc, canalisation…

…relevé parcellaire, correspondance, arrêté de cessibilité, rapport, délibération. 1967-1975 Canalisation…

…lotissement dit « du Cimetière » : rapport, projet, plans, estimation des dépenses. 1957-1965 Canalisation…
Financement de la sidérurgie

Période : 1948 - 1973

Extrait de la notice :

…21.01.1959 Notes et rapport cor.ccrnant les prix et la révision des prix - de l'acier -- Canalisation…

…21.01.1959 Notes et rapport cor.ccrnant les prix et la révision des prix - de l'acier -- Canalisation…
Marchés publics, activités verticales, Commission consultative des indices des prix des matières, Commission de classement des produits.

Période : 1941 - 1984

Extrait de la notice :

…la société RADIALL dans certains marchés publics de connecteurs: rapport. 1979 Entreprises de canalisation…

…la société RADIALL dans certains marchés publics de connecteurs: rapport. 1979 Entreprises de canalisation…
Service des travaux législatifs et de la correspondance générale

Période : 1951 - 1958

Extrait de la notice :

…Canalisation de la )4osell. (1 piica) 1936 Canal du Berry 1935 t 1957 Constructions de Pipe-lines…

…Canalisation de la )4osell. (1 piica) 1936 Canal du Berry 1935 t 1957 Constructions de Pipe-lines…
Répertoire numérique des archives communales d'Auzet

Période : 1394 - 1981

Extrait de la notice :

…canalisation de la fontaine publique, plans d’ensemble et de détails, notes de calculs, rapport de l…

…. – Construction d’un bassin de captage et réfection de la canalisation : engagement pour une nouvelle…

…canalisation de la fontaine publique, plans d’ensemble et de détails, notes de calculs, rapport de l…
Urbanisme

Période : 1806 - 1994

Extrait de la notice :

…, correspondance, plans, bordereaux de prix, dossier technique. 1967-1971 1 T 18 Viabilité, canalisation…

…, correspondance, plans, bordereaux de prix, dossier technique. 1967-1971 1 T 18 Viabilité, canalisation…
Propriétés de l'Etat

Période : 1841 - 1971

Extrait de la notice :

…affectée à la construction d'un entrepôt de tabacs fabriqués 1938 - 1939 Meaux - Réseau de canalisation…

…affectée à la construction d'un entrepôt de tabacs fabriqués 1938 - 1939 Meaux - Réseau de canalisation…
Agence financière de Londres

Période : 1939 - 1981

Extrait de la notice :

…République française, la République Fédérale d'Allemagne et le Grand Duché de Luxembourg au sujet de la canalisation…

…République française, la République Fédérale d'Allemagne et le Grand Duché de Luxembourg au sujet de la canalisation…
Agence Française de développement : fonds photographique

Période : 1950 - 2002

Extrait de la notice :

…Eau et assainissement 10Fi-0000419 1 – 2 Adduction d’eau de Port – Vila, détail d’une canalisation (…

…Eau et assainissement 10Fi-0000419 1 – 2 Adduction d’eau de Port – Vila, détail d’une canalisation (…

Canalisation

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