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Canalisation

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data.culture.fr : canalisation

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  • Direction régionale de l'équipement de l'Hérault : bordereau de versement 2125 W
    Période : 1985 - 1999
    Extrait de la notice :

    …Lattes) + 2125 W 37 CU (Montpellier) + POS (Montaud) SU AJCA : contentieux administratifs - PC (Montpellier+Lattes+Marseillan+Baillargues+Mèze+le Crès) + canalisation…

  • 2076W - Préfecture du Rhône - Travaux d'utilité publique
    Cote : 2076W 1-2076W13
    Période : 1978 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Canalisation Saint-Sorlin-de-Vienne - Vienne, autorisation de transport de gaz (1978).…

    …Canalisation Saint-Sorlin-de-Vienne - Vienne, autorisation de transport de gaz (1978).…

  • 1733W - Préfecture du Rhône - Aménagement et équipement
    Cote : 1733W 1-1733W86
    Période : 1955 - 1984
    Extrait de la notice :

    …Canalisation de gaz : arrêtés (1972-1977), autorisations de pénétrer dans les propriétés privées (1968-1981).…

    …Canalisation de gaz : arrêtés (1972-1977), autorisations de pénétrer dans les propriétés privées (1968-1981).…

  • 1918W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale
    Cote : 1918W 1-1918W24
    Période : 1949 - 1985
    Extrait de la notice :

    ….- Canalisation de transport de propylène Feyzin - Pont-de-Claix. Pipeline sud européen. Gazoduc de Feyzin Saint-Fons. Mutuelles dissoutes.…

    …CANALISATION…

    ….- Canalisation de transport de propylène Feyzin - Pont-de-Claix. Pipeline sud européen. Gazoduc de Feyzin Saint-Fons. Mutuelles dissoutes.…

  • 6594WM - Ville de Lyon - Egouts et canalisations de la ville de Lyon
    Cote : 6594WM
    Période : 1936 - 1968
    Extrait de la notice :

    …CANALISATION…

  • 2308W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Tunnel de la Croix-Rousse à Lyon
    Cote : 2308W 1-2308W113
    Période : 1924 - 1984
    Extrait de la notice :

    …terrain (1938-1980), aménagement routier de la région lyonnaise (1938-1954), autoroute sur les bas ports, pont de Lattre et pont Churchill (1953-1974), canalisation…

    …terrain (1938-1980), aménagement routier de la région lyonnaise (1938-1954), autoroute sur les bas ports, pont de Lattre et pont Churchill (1953-1974), canalisation…

  • Direction régionale de l'équipement de l'Hérault : bordereau de versement 2119 W
    Période : 1895 - 2006
    Extrait de la notice :

    …LES MAGUELONNE 2119 W 71 (DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER UN IMMEUBLE, PLANS) 2119 W 72 TGV BARCELONE (APS) AMENAGEMENT DU RD 34(DOSSIER D'ENQUETE)+ CANALISATION…

  • 2062W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Réseau routier et service hydraulique
    Cote : 2062W 1-2062W17
    Période : 1854 - 1976
    Extrait de la notice :

    …Saint-Laurent-de-Mure, station de pompage, réservoir de distribution (1929-1966), aménagement de l'ile de Miribel - Jonage (1963-1975), dérivation éclusée de Jonage, canalisation…

    …Saint-Laurent-de-Mure, station de pompage, réservoir de distribution (1929-1966), aménagement de l'ile de Miribel - Jonage (1963-1975), dérivation éclusée de Jonage, canalisation…

  • Service maritime et de navigation du Languedoc-Roussillon : Versement n°1884 W
    Période : 1829 - 1997
    Extrait de la notice :

    …Autorisations diverses – centre autonome de production et transport de gaz n°85 du « Gaz de France » : installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…

    …courrier... (1954-1957) # Manufactures des glaces et produits chimiques de Saint Gobain – Chauny et Cirey : Installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…

    …correspondance 1955 1957 1955 1994 1954 1971 62 63 64 # Société Péchiney – Saint Gobain (suite) : produits chimiques : Remplacement d'une canalisation…

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