Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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Travaux publics et transports - Voies navigables (an VIII-1940)

Cote : 3 S 1-77

Période : 1625 - 1940

Extrait de la notice :

…La concession accordée par l'arrêt du Conseil d'État du 5 novembre 1776 pour la canalisation de la Dive Mirebalaise entre Moncontour et la rivière le Thouet…

…La concession accordée par l'arrêt du Conseil d'État du 5 novembre 1776 pour la canalisation de la Dive Mirebalaise entre Moncontour et la rivière le Thouet…
Financement de la sidérurgie

Période : 1948 - 1973

Extrait de la notice :

…financement des inves tissements - Articles de presse 1959 21.01.1959 Notes et rapport cor.ccrnant les prix et la révision des prix - de l'acier -- Canalisation…
Service des travaux législatifs et de la correspondance générale

Période : 1951 - 1958

Extrait de la notice :

…Canalisation de la )4osell. (1 piica) 1936 Canal du Berry 1935 t 1957 Constructions de Pipe-lines et de dp8ts d'hydrocarbures 1936 - 1958 .1.…
Marchés publics, activités verticales, Commission consultative des indices des prix des matières, Commission de classement des produits.

Période : 1941 - 1984

Extrait de la notice :

…souterraines pour EDF). 1978-1979 · Position dominante de la société RADIALL dans certains marchés publics de connecteurs: rapport. 1979 Entreprises de canalisation…
Propriétés de l'Etat

Période : 1841 - 1971

Extrait de la notice :

…l'ancien bureau de recrutement 1934 - 1935 Propriété affectée à la construction d'un entrepôt de tabacs fabriqués 1938 - 1939 Meaux - Réseau de canalisation…
Agence financière de Londres

Période : 1939 - 1981

Extrait de la notice :

…Correspondances diverses Convention entre la République française, la République Fédérale d'Allemagne et le Grand Duché de Luxembourg au sujet de la canalisation…
Agence Française de développement : fonds photographique

Période : 1950 - 2002

Extrait de la notice :

…Eau et assainissement 10Fi-0000419 1 – 2 Adduction d’eau de Port – Vila, détail d’une canalisation (1974) : 1 photographie et 1 négatif.…

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