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Cote : 1707 W 22Période : 1978 - 1981Extrait de la notice :
…SIVOM d'ARCENANT. - Ass., canalisation : plans, devis, relevé de branchements (1978-1981) ; canalisation…
…. - Ass., canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1979).…
… : dossiers techniques, plan, devis (1981) ; canalisation : plan, devis, dossiers techniques (1983).…
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Cote : 1707 W 5Période : 1945 - 1985Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation et stérilisation : plans, devis, mémoire explicatif, prescription spéciale (1979…
…Commune d'AISEY-SUR-SEINE. - AEP canalisation : procès-verbaux, documents comptables, délibérations,…
…Commune d'AISEY-SUR-SEINE. - AEP canalisation : délibération, documents comptables, rapport géologique…
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Cote : 1707 W 20Période : 1974 - 1977Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : marché, procès-verbaux, ordre de service, documents comptables, arrêté, renseignements…
…Commune d'ARCENANT. - AEP, canalisation - 1ère tranche : plan, dossiers techniques, devis, note de calcul…
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Cote : 1707 W 210Période : 1985 - 1989Extrait de la notice :
…. - Ass., mise en place d'un réseau séparatif de canalisation d'eaux usées : plan, mémoire, note de calcul…
…cahier des clauses, bordereau des prix, devis (1985) ; mise en place d'un réseau séparatif de canalisation…
…Commune de GRANCEY-SUR-OURCE. - Ass., lot canalisation, lot réfection définitive de la chaussée-3e tranche…
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Cote : 1707 W 18Période : 1968 - 1990Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plans, relevé des conduites, dessins types, dossiers techniques, devis (1968)…
…Commune d'ARCEAU. - Ass., canalisation : décision et notification de tribunal : plan, documentation,…
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Cote : 1707 W 10Période : 1980 - 1986Extrait de la notice :
…. - AEP, pompage - stérilisation - canalisation - forage et énergie électrique : plans, rapport de vérification…
…Commune d'ANCEY. - Ass., canalisation et station d'épuration : situation des travaux, délibération, ordre…
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Cote : 1707 W 229Période : 1985 - 1989Extrait de la notice :
…. - Ass., construction d'une canalisation de transport de vapeur : procès-verbal, acte d'engagement,…
…Syndicat d'IS-SUR-TILLE et de MARSILLY-SUR-TILLE. - Ass., canalisation d'eaux usées : mémoire, avant-projet…
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Cote : 1707 W 9Période : 1958 - 1984Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plan, délibération, note de calcul, notice d'entretien électromécanique de station…
…Commune d'AMPILLY-LE-SEC. - AEP, canalisation et pompage : plan, rapport géologique, délibération, factures…
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Cote : 1707 W 48Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - Projet d'AEP, machinerie, électrification, canalisation, robineterie…
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Cote : 1707 W 1Période : 1969 - 1977Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : certificat de paiement, compte administratif, délibérations, marché, situation…
…Syndicat d'AISEREY, commune d'AISEREY. - AEP, canalisation : documents comptables, délibérations, procès-verbaux…