-
Cote : 1697 W 251Période : 1968 - 1984Extrait de la notice :
…SIVOM du canton de Pontailler-sur-Saône, canalisation de fossé : dossier technique, demande de subventions, dossier de financement (1983-1984).…
…SIVOM du canton de Pontailler-sur-Saône, canalisation de fossé : dossier technique, demande de subventions, dossier de financement (1983-1984).…
-
Cote : 1697 W 269Période : 1975 - 1988Extrait de la notice :
…SIVOM du canton de Nuits-Saint-Georges, canalisation de la Bornue à Vosne-Romanée, programme 1988 : dossier technique, demande de subventions, dossier…
…SIVOM du canton de Nuits-Saint-Georges, canalisation de la Bornue à Vosne-Romanée, programme 1988 : dossier technique, demande de subventions, dossier…
-
Cote : 2 O 30/25Période : 1846 - 1930Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Construction d'aqueducs (1846) et d'une canalisation souterraine (1930) : extraits du registre des délibérations.…
…Présentation du contenu Construction d'aqueducs (1846) et d'une canalisation souterraine (1930) : extraits du registre des délibérations.…
-
Cote : 2 O 62/23Période : 1846 - 1905Extrait de la notice :
…fossés (dont contentieux entre la commune et le syndicat de Ruffey-lès-Échirey sur la dépense), construction d'aqueducs, pose d'une pompe à la fontaine, canalisation…
…fossés (dont contentieux entre la commune et le syndicat de Ruffey-lès-Échirey sur la dépense), construction d'aqueducs, pose d'une pompe à la fontaine, canalisation…
-
Cote : 2 O 13/17Période : 1827 - 1938Extrait de la notice :
…conduites d'eau (1901-1933), drainage du cimetière (1903), réparations aux conduites d'eau (1905), adduction d'eau potable (1907-1911), passage d'une canalisation…
…conduites d'eau (1901-1933), drainage du cimetière (1903), réparations aux conduites d'eau (1905), adduction d'eau potable (1907-1911), passage d'une canalisation…
-
Cote : 2 O 161/58Période : 1816 - 1926Extrait de la notice :
…Contention avec le duc de Raguse sur le rétablissement de chemins supprimés, alignement, élargissement, aliénation, concession, entretien, canalisation…
…Contention avec le duc de Raguse sur le rétablissement de chemins supprimés, alignement, élargissement, aliénation, concession, entretien, canalisation…
-
Cote : 2 O 715/31Période : 1892 - 1905Extrait de la notice :
…Installation et réparation d'une conduite d'eau dans la forêt communale pour l'alimentation d'un abreuvoir et d'un lavoir public (1892-1901), réparation d'une canalisation…
…Installation et réparation d'une conduite d'eau dans la forêt communale pour l'alimentation d'un abreuvoir et d'un lavoir public (1892-1901), réparation d'une canalisation…
-
Cote : 2 O 74/47Période : 1806 - 1936Fonds : Administration communale : BèzeExtrait de la notice :
…la rue de la Fontenelle (1887-1888), construction d'aqueducs et de caniveaux (1892-1895), projet d'un particulier d'établir sous la voie publique une canalisation…
…la rue de la Fontenelle (1887-1888), construction d'aqueducs et de caniveaux (1892-1895), projet d'un particulier d'établir sous la voie publique une canalisation…