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Cote : 1707 W 532Période : 1989 - 1991Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation - 10e tranche (s.d.) ; station d'épuration - 2e tranche (s.d.).…
…. - Ass., canalisation (s.d.).…
…. - Ass., canalisation - 10e tranche (s.d.) ; station d'épuration - 2e tranche (s.d.).…
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Cote : 1707 W 438Période : 1988 - 1991Extrait de la notice :
…Commune de SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE - Ass. 3e tranche, station d'épuration (1988) ; canalisation 5e tranche (1990-1991).…
…Commune de SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE - Ass. 3e tranche, station d'épuration (1988) ; canalisation 5e tranche (1990-1991).…
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Cote : 1707 W 211Période : 1987 - 1990Extrait de la notice :
…. - Ass., traitement des eaux usées et pluviales, lot canalisation-6e tranche : mémoire, récapitulation des dépenses, devis, plan (1989-1990).…
…. - Ass., traitement des eaux usées et pluviales, lot canalisation-6e tranche : mémoire, récapitulation des dépenses, devis, plan (1989-1990).…
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Cote : 1257 W 2Période : 1987 - 1987Fonds : 1257 W - Travaux publicsExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1257 W 12Période : 1987 - 1987Fonds : 1257 W - Travaux publicsExtrait de la notice :
…Canalisation de gaz de Troisfontaines-Aingeville Déclaration d'utilité publique (DUP)…
…canalisation…
…Canalisation de gaz de Troisfontaines-Aingeville Déclaration d'utilité publique (DUP)…
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Cote : 1257 W 13Période : 1987 - 1987Fonds : 1257 W - Travaux publicsExtrait de la notice :
…Canalisation de gaz de Troisfontaines-Aingeville (servitudes)…
…canalisation…
…Canalisation de gaz de Troisfontaines-Aingeville (servitudes)…
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Cote : 1257 W 14Période : 1987 - 1987Fonds : 1257 W - Travaux publicsExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1252 W 74Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz de Troisfontaines-Aingeville (conventions de servitudes)…
…Canalisation de gaz de Troisfontaines-Aingeville (conventions de servitudes)…
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Cote : 1257 W 10Période : 1986 - 1986Fonds : 1257 W - Travaux publicsExtrait de la notice :
…Canalisation de gaz de Troisfontaines : Aingeville (enquête publique)…
…canalisation…
…Canalisation de gaz de Troisfontaines : Aingeville (enquête publique)…
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Cote : 1257 W 11Période : 1986 - 1986Fonds : 1257 W - Travaux publicsExtrait de la notice :
…Canalisation de gaz de Troisfontaines : Aingeville (parutions dans la presse)…
…canalisation…
…Canalisation de gaz de Troisfontaines : Aingeville (parutions dans la presse)…
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Cote : 1257 W 16Période : 1986 - 1986Fonds : 1257 W - Travaux publicsExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1257 W 18Période : 1986 - 1987Fonds : 1257 W - Travaux publicsExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1257 W 19Période : 1986 - 1987Fonds : 1257 W - Travaux publicsExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1257 W 22Période : 1986 - 1986Fonds : 1257 W - Travaux publicsExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1257 W 25Période : 1986 - 1986Fonds : 1257 W - Travaux publicsExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1707 W 209Période : 1985 - 1990Extrait de la notice :
…. - Ass., construction d'une station d'épuration, amenée d'énergie, canalisation : dossier technique (1985-1990).…
…. - Ass., construction d'une station d'épuration, amenée d'énergie, canalisation : dossier technique (1985-1990).…
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Cote : 1707 W 210Période : 1985 - 1989Extrait de la notice :
…. - Ass., mise en place d'un réseau séparatif de canalisation d'eaux usées : plan, mémoire, note de calcul, cahier des clauses, bordereau des prix, devis…
…(1985) ; mise en place d'un réseau séparatif de canalisation d'eaux usées-6e tranche : mémoire, devis, récapitulatif des dépenses, plan, acte d'engagement…
…, cahier des clauses, bordereau des prix (1990) ; lot canalisation, lot station d'épuration, lot amenée d'énergie électrique de la station-2e tranche :…
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Cote : 1707 W 229Période : 1985 - 1989Extrait de la notice :
…. - Ass., construction d'une canalisation de transport de vapeur : procès-verbal, acte d'engagement, marché, projet, schéma, délibérations, plan, pièces…
…Syndicat d'IS-SUR-TILLE et de MARSILLY-SUR-TILLE. - Ass., canalisation d'eaux usées : mémoire, avant-projet, plan, marché, devis, avis de consultation,…
…. - Ass., construction d'une canalisation de transport de vapeur : procès-verbal, acte d'engagement, marché, projet, schéma, délibérations, plan, pièces…
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Cote : 1257 W 3Période : 1985 - 1985Fonds : 1257 W - Travaux publicsExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1257 W 7Période : 1985 - 1987Fonds : 1257 W - Travaux publicsExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1257 W 17Période : 1985 - 1985Fonds : 1257 W - Travaux publicsExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1257 W 20Période : 1985 - 1985Fonds : 1257 W - Travaux publicsExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1257 W 21Période : 1985 - 1986Fonds : 1257 W - Travaux publicsExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1707 W 386Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation de la station d'épuration : plans, attachements, récapitulatif des dépenses, devis (1984).…
…. - Ass., canalisation de la station d'épuration : plans, attachements, récapitulatif des dépenses, devis (1984).…
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Cote : 1257 W 1Période : 1984 - 1987Fonds : 1257 W - Travaux publicsExtrait de la notice :
…canalisation…