Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service du gaz (1984-1990)

Cote : 19910815/1-19910815/33

Période : 1984 - 1990

Extrait de la notice :

…Le transport de gaz par canalisation concerne un ou plusieurs départements. L'octroi de la concession est précédé d'une enquête publique.…

…Le transport de gaz par canalisation concerne un ou plusieurs départements. L'octroi de la concession est précédé d'une enquête publique.…
Travaux publics.

Cote : 2 O 137

Période : 1913 - 1940

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…rases en béton aux abords des bâtiments communaux (1933) ; construction de rases en béton à la Gottetaz et au Petit-Vallon, bordures au Grand-Vallon et canalisation…

…rases en béton aux abords des bâtiments communaux (1933) ; construction de rases en béton à la Gottetaz et au Petit-Vallon, bordures au Grand-Vallon et canalisation…
Travaux publics et moyens de transport.

Cote : 2 O 183

Période : 1823 - 1938

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Construction d'un réseau de canalisation : contient des plans (1898-1935). Conduite d'eau complémentaire, travaux à exécuter (1898-1900).…

…Construction d'un réseau de canalisation : contient des plans (1898-1935). Conduite d'eau complémentaire, travaux à exécuter (1898-1900).…
Biens communaux.

Cote : 2 O 1263

Période : 1845 - 1933

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Canalisation du bief de Montarfier, réclamation d'un riverain (1886). Fontaine du quartier d'En-bas de La Balme, aliénation du trop-plein (1902).…

…Canalisation du bief de Montarfier, réclamation d'un riverain (1886). Fontaine du quartier d'En-bas de La Balme, aliénation du trop-plein (1902).…
Maison commune ; Eglise ; Fontaines ; Mairie ; Ecole ; Pont à bascule ; Lavoirs ; Fours

Cote : 2 O 1090

Période : 1813 - 1933

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Lavoir, réservoir, canalisation en fonte, bornes fontaines et bacs-abreuvoirs, construction : à signaler 1 plan (1923-1926).…

…Lavoir, réservoir, canalisation en fonte, bornes fontaines et bacs-abreuvoirs, construction : à signaler 1 plan (1923-1926).…
Voirie

Cote : 2 O 74/47

Période : 1806 - 1936

Fonds : Administration communale : Bèze

Extrait de la notice :

…la rue de la Fontenelle (1887-1888), construction d'aqueducs et de caniveaux (1892-1895), projet d'un particulier d'établir sous la voie publique une canalisation…

…la rue de la Fontenelle (1887-1888), construction d'aqueducs et de caniveaux (1892-1895), projet d'un particulier d'établir sous la voie publique une canalisation…
Concessions d'eau, source, fontaines, marais et pâturages, assainissement.

Cote : 2 O 1780

Période : 1822 - 1926

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Villard, réparations (1876-1877) ; projet de construction (1896) ; vente du trop-plein (1902) ; demande de concession d'un droit de prise d'eau sur la canalisation…

…Villard, réparations (1876-1877) ; projet de construction (1896) ; vente du trop-plein (1902) ; demande de concession d'un droit de prise d'eau sur la canalisation…
Correspondance avec le ministère sur le mélange des vins espagnols avec les vins français, la météorologie ; observations de la chambre sur ...

Cote : 8 M 43

Période : 1873 - 1901

Fonds : Commerce et tourisme (an V-1948)

Extrait de la notice :

….) ; réponse au questionnaire sur le projet de canalisation des voies d'eau reliant la Manche à la Méditerranée, 1876, 28 février (impr.) ; opposition…

….) ; réponse au questionnaire sur le projet de canalisation des voies d'eau reliant la Manche à la Méditerranée, 1876, 28 février (impr.) ; opposition…

Canalisation

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