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Cote : 1707 W 22Période : 1978 - 1981Extrait de la notice :
…SIVOM d'ARCENANT. - Ass., canalisation : plans, devis, relevé de branchements (1978-1981) ; canalisation…
…. - Ass., canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1979).…
… : dossiers techniques, plan, devis (1981) ; canalisation : plan, devis, dossiers techniques (1983).…
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Cote : 2 O 30/25Période : 1846 - 1930Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Construction d'aqueducs (1846) et d'une canalisation souterraine (1930) : extraits…
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Cote : 2413 W 54Période : 1961 - 1966Extrait de la notice :
…Canalisation de l'étang de la Muette…
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Cote : 2 O 239/340Période : 1835 - 1934Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Enquête d'utilité publique sur l'établissement d'une canalisation, construction…
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Cote : 2 O 239/220Période : 1819 - 1934Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…trottoirs et de caniveaux, pavage, classement et aménagement des chemins, établissement d'une canalisation…
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Cote : 1707 W 5Période : 1945 - 1985Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation et stérilisation : plans, devis, mémoire explicatif, prescription spéciale (1979…
…Commune d'AISEY-SUR-SEINE. - AEP canalisation : procès-verbaux, documents comptables, délibérations,…
…Commune d'AISEY-SUR-SEINE. - AEP canalisation : délibération, documents comptables, rapport géologique…
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Cote : 1707 W 20Période : 1974 - 1977Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : marché, procès-verbaux, ordre de service, documents comptables, arrêté, renseignements…
…Commune d'ARCENANT. - AEP, canalisation - 1ère tranche : plan, dossiers techniques, devis, note de calcul…
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Cote : 1707 W 210Période : 1985 - 1989Extrait de la notice :
…. - Ass., mise en place d'un réseau séparatif de canalisation d'eaux usées : plan, mémoire, note de calcul…
…cahier des clauses, bordereau des prix, devis (1985) ; mise en place d'un réseau séparatif de canalisation…
…Commune de GRANCEY-SUR-OURCE. - Ass., lot canalisation, lot réfection définitive de la chaussée-3e tranche…
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Cote : 2 O 239/313Période : 1843 - 1937Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…terrains, alignement, établissement de trottoirs, dénomination et numérotation, établissement d'une canalisation…
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Cote : 1707 W 18Période : 1968 - 1990Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plans, relevé des conduites, dessins types, dossiers techniques, devis (1968)…
…Commune d'ARCEAU. - Ass., canalisation : décision et notification de tribunal : plan, documentation,…