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Cote : 19790723/63Période : 1948 - 1977Extrait de la notice :
…alentours 1966/ renforcement du stockage de Grenoble 1965. 1967/ annecy 1965/ détournement de la canalisation…
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Cote : 19790723/64Période : 1948 - 1977Extrait de la notice :
…Paris I : | rue de Mousaia 19è 1969/ canalisation de transport de gaz de la Chapelle, St Mesmin, Beaugency…
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Cote : 19790723/66Période : 1948 - 1977Extrait de la notice :
…Paris I : | création de concessions de Distribution publique de gaz à Gressy et Courtry 1969/ canalisation…
…la Chapelle-Mazas 1969/ Kremlin-Bicêtre 1969/canalisation Alfortville-vanves 1969/ Contres-Blois 1961…
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Période : 1994 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Canalisation Lias-Argeliers : déclaration d'utilité publique, autorisation de travaux et d'exploitation…
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Cote : Dossier 2Période : 1987 - 1988Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…. | - avenant n° 2 : canalisation Vallières-les-Grandes-Ingrandes.…
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Cote : Dossier 3Période : 1990 - 1990Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 31 : avenant n° 2 : canalisation Cabries - Manosque.…
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Période : 1970 - 1972Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…canalisation Tersanne - Voreppe : | - demande, enquête administrative et publique, autorisation.…
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Période : 1994 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 3 : canalisation Brignon - Le Vigan.…
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Cote : Dossier 3Période : 1992 - 1999Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 3 : canalisation Voisines-Dambenois : instruction abandonnée et nouvelle demande.…
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Cote : Dossier 3Période : 1950 - 1999Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 40 : canalisation La Ferté-Bernard - Beynes : Artères de Beauce…