Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 161 J 687Période : 1905 - 1911Extrait de la notice :
…Extrait du greffe de Thonon à propos d'un litige Maugny-Pinaud sur des canalisation (1905) ; actes de…
-
Cote : 163EDT1O6Période : 1813 - 1927Fonds : Commune de FlagyExtrait de la notice :
…municipal et arrêté préfectoral sur l'existence, le maintien, l'entretien d'une canalisation…