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Cote : 2-PA-1C4Période : 1947 - 1947Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
…Service des travaux de canalisation…
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
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Cote : 2-PA-1C4Période : 1947 - 1947Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
…Service des travaux de canalisation…
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
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Cote : 2-PA-1C4Période : 1947 - 1947Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
…Service des travaux de canalisation…
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : Pl. IV, 108Période : 1925 - 1925Extrait de la notice :
…Poutre de repos de la canalisation…
…Poutre de repos de la canalisation…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : Pl. IX, 42Extrait de la notice :
…Plan de la canalisation. L'architecte en chef du Muséum signé Berger , le 15 février 1938…
…Plan de la canalisation. L'architecte en chef du Muséum signé Berger , le 15 février 1938…
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Cote : 1143 W 879Période : 2009 - 2009Fonds : 1143WExtrait de la notice :
…Prise d'eau de Saint-Louis (Saint-Laurent), déplacement à Saint-Jean, et mise en place d'une canalisation d'eau brute de Saint-Jean à Saint-Louis : plans…
…Prise d'eau de Saint-Louis (Saint-Laurent), déplacement à Saint-Jean, et mise en place d'une canalisation d'eau brute de Saint-Jean à Saint-Louis : plans…