-
Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
-
Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
-
Cote : Pl. IV, 108Période : 1925 - 1925Extrait de la notice :
…Poutre de repos de la canalisation…
…Poutre de repos de la canalisation…
-
Cote : 1D/5/4199Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau.…
…Canalisation d'eau.…
-
Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
-
Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
-
Cote : 1D/5/4461Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Canalisation.…
…Canalisation.…
-
Cote : Pl. IX, 42Extrait de la notice :
…Plan de la canalisation. L'architecte en chef du Muséum signé Berger , le 15 février 1938…
…Plan de la canalisation. L'architecte en chef du Muséum signé Berger , le 15 février 1938…
-
Cote : 1D/5/547Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°1240 - Travaux de canalisation d'eau rue Descartes.…
…Délibération n°1240 - Travaux de canalisation d'eau rue Descartes.…
-
Cote : 1D/5/14898Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…Canalisation. Annulation de redevances.…
…Canalisation. Annulation de redevances.…