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Cote : EDEP104/N1Période : 1891 - 1909Extrait de la notice :
…Borne-fontaine, construction, canalisation : décompte des travaux, croquis, plan-calques, cahier des charges.…
…canalisation…
…Borne-fontaine, construction, canalisation : décompte des travaux, croquis, plan-calques, cahier des charges.…
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Cote : EDEP058/M1Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : EDEP027/3O1Période : 1794 - 1900Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation : correspondance (1824-1842).…
…canalisation…
…Travaux de canalisation : correspondance (1824-1842).…
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Cote : 5M196Période : 1898 - 1940Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2-PA-1C4Période : 1947 - 1947Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
…Service des travaux de canalisation…
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
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Cote : 2-PA-1C4Période : 1947 - 1947Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
…Service des travaux de canalisation…
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
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Cote : 2-PA-1C4Période : 1947 - 1947Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
…Service des travaux de canalisation…
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
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Cote : 3 N 516-520Période : 1957 - 1958Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Canalisation de jonction, pose.…
…Canalisation de jonction, pose.…
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Cote : EDEP008/O14Période : 1879 - 1912Extrait de la notice :
…Canalisation des rivières : correspondance…
…Canalisation des rivières : correspondance…
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Cote : 2O/261/87Période : 1805 - 1872Extrait de la notice :
…Rochepinard sur le Cher (1853-1862) ; projet d'établissement d'un réservoir dans la tour Charlemagne pour la distribution des eaux de Cher (1860-1861) ; canalisation…
…Plan de la canalisation à établir pour desservir le territoire de l'ancienne commune de Saint-Etienne (1865). 8 plans relatifs à la canalisation de l'ancienne…
…Plan général de Saint-Etienne avec l'emplacement des canalisation (1867). Extrait du plan de canalisation (1869). 5 plans de l'usine (1872).…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 117J31Période : 1928 - 1931Extrait de la notice :
…Restauration des bâtiments et des murs de clôture, 1928 ; Travaux concernant une canalisation d'eau dans le jardin (1930-1931).…
…Restauration des bâtiments et des murs de clôture, 1928 ; Travaux concernant une canalisation d'eau dans le jardin (1930-1931).…
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Cote : 2O/113/54PLPériode : 1898 - 1912Extrait de la notice :
…Plan parcellaire d'un lavoir couvert (1898), plan projet de fosse et de canalisation des eaux et sang de l'abattoir (1912).…
…Plan parcellaire d'un lavoir couvert (1898), plan projet de fosse et de canalisation des eaux et sang de l'abattoir (1912).…
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Cote : EDEP079/O8Période : 1842 - 1842Extrait de la notice :
…Canalisation du Cher : correspondance du Préfet…
…Canalisation du Cher : correspondance du Préfet…
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Période : 1798 - 1979Extrait de la notice :
…Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisation…
…Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisation…
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Période : 1940 - 2010Extrait de la notice :
…Gestion et entretien des chemins départementaux, modification des tracés, alignement, canalisation : plans, mêtrés, délibérations des conseils municipaux…
…Gestion et entretien des chemins départementaux, modification des tracés, alignement, canalisation : plans, mêtrés, délibérations des conseils municipaux…
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Cote : 2O/027/9Période : 1855 - 1942Extrait de la notice :
…Plan de la canalisation d'adduction (1926). Plan de la ville avec les canalisations de distribution (1926). 2 plans relatifs au captage (1937).…
…Plan de la canalisation d'adduction (1926). Plan de la ville avec les canalisations de distribution (1926). 2 plans relatifs au captage (1937).…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 1242W18Période : 1968 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation de Monnaie à Notre-Dame-d'Oé.…
…Canalisation de Monnaie à Notre-Dame-d'Oé.…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Période : 1940 - 2008Extrait de la notice :
…Distribution d'énergie et canalisation de transport de gaz…
…Distribution d'énergie et canalisation de transport de gaz…
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Cote : 4N129Période : 1908 - 1909Extrait de la notice :
…Projet de canalisation : plan (1908). Plan schématique colorié des bâtiments [1909].…
…Projet de canalisation : plan (1908). Plan schématique colorié des bâtiments [1909].…
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Crue du Cher : avis de crue, projet de canalisation, procès-verbal de récolement, dossier d'enquête.Cote : EDEP208/3O2Période : 1876 - 1936Extrait de la notice :
…Crue du Cher : avis de crue, projet de canalisation, procès-verbal de récolement, dossier d'enquête.…
…Crue du Cher : avis de crue, projet de canalisation, procès-verbal de récolement, dossier d'enquête.…
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Cote : 3 N 254Période : 1866 - 1868Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Canalisation, fournitures : extrait du registre des délibérations, détails estimatif, soumission, états de fournitures, bordereaux de prix, rapport, procès-verbal…
…Canalisation, fournitures : extrait du registre des délibérations, détails estimatif, soumission, états de fournitures, bordereaux de prix, rapport, procès-verbal…