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Cote : 2-PA-1C4Période : 1947 - 1947Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
…Service des travaux de canalisation…
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
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Cote : 2-PA-1C4Période : 1947 - 1947Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
…Service des travaux de canalisation…
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
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Cote : 2-PA-1C4Période : 1947 - 1947Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
…Service des travaux de canalisation…
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
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Cote : 2448WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-2004)…
…1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-2004)…
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Cote : 2390WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-24 : Urbanisme et environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1986-2004)…
…1-24 : Urbanisme et environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1986-2004)…
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Cote : 3 U 1091Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Baraquements d'Offemont : établissement d'une canalisation.…
…Baraquements d'Offemont : établissement d'une canalisation.…
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Cote : 1261 W 157Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
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Cote : 1261 W 157Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
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Cote : 28 Ed 3 O 4Période : 1966 - 1971Fonds : 28 E dépôt - CourtelevantExtrait de la notice :
…Construction d’une station de pompage, d’un réservoir et de canalisation.…
…Construction d’une station de pompage, d’un réservoir et de canalisation.…
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Cote : 56 Ed 3 O 1Période : 1929 - 1957Fonds : 56 E dépôt - JonchereyExtrait de la notice :
…Distribution d’eau : création d’un réservoir d’eau (1929), sondages (1948) ; établissement d’une canalisation (1957).…
…Distribution d’eau : création d’un réservoir d’eau (1929), sondages (1948) ; établissement d’une canalisation (1957).…
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Cote : 1583 W 22-23Période : 2003 - 2005Extrait de la notice :
…Renforcement de la canalisation de gaz Dambenois-Andelnans : Enquêtes, mise en compatibilité, conventions, DUP, PLU.…
…Renforcement de la canalisation de gaz Dambenois-Andelnans : Enquêtes, mise en compatibilité, conventions, DUP, PLU.…
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Cote : 1344 W 10-11Période : 1979 - 1984Extrait de la notice :
…Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement canalisation, ressources en eau, réservoir).…
…Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement canalisation, ressources en eau, réservoir).…
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Cote : 1029 W 51-52Période : 1970 - 1980Extrait de la notice :
…Servitudes pour canalisation : de gaz, de pipeline SUD-Européen, du Feeder.…
…Servitudes pour canalisation : de gaz, de pipeline SUD-Européen, du Feeder.…
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Cote : 1583 W18-21Période : 1997 - 2004Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : artère des Marches du Nord Est, enquête publique, convention, rapport et conclusion, DUP, POS.…
…Canalisation de transport de gaz : artère des Marches du Nord Est, enquête publique, convention, rapport et conclusion, DUP, POS.…
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Cote : 8 S 145Période : 1926 - 1926Fonds : 8 S - Mines et énergieExtrait de la notice :
…Banvillars, traversée du chemin de fer Dijon-Belfort par une canalisation aérienne : arrêté…
…Banvillars, traversée du chemin de fer Dijon-Belfort par une canalisation aérienne : arrêté…
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Cote : 5 K 44/47Période : 1885 - 1885Extrait de la notice :
…Litige entre la commune de Châtenois et François Laurent : canalisation de la source de la commune.…
…Litige entre la commune de Châtenois et François Laurent : canalisation de la source de la commune.…
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Cote : 1402 W 94Période : 1995 - 1998Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz naturel (1997-1998).…
…Canalisation de transport de gaz naturel (1997-1998).…
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Cote : 5 S 364Période : 1913 - 1914Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Etablissement d'une fosse de désinfection et d'une canalisation d'eau : correspondance, rapport du subdivisionnaire, note…
…Etablissement d'une fosse de désinfection et d'une canalisation d'eau : correspondance, rapport du subdivisionnaire, note…
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Cote : 5 S 120Période : 1935 - 1938Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Section Belfort-Morvillars ; traversée de la ligne par une canalisation électrique : rapport de l'ingénieur, correspondance, plan…
…Section Belfort-Morvillars ; traversée de la ligne par une canalisation électrique : rapport de l'ingénieur, correspondance, plan…
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Cote : 5 S 445Période : 1936 - 1936Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Pose d'une canalisation électrique sous la voie à Belfort par la Compagnie du Gaz : rapport de l'ingénieur, arrêté préfectoral…
…Pose d'une canalisation électrique sous la voie à Belfort par la Compagnie du Gaz : rapport de l'ingénieur, arrêté préfectoral…
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Cote : 5 S 63Période : 1938 - 1938Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Construction d'une canalisation électrique au travers de la ligne de chemin de fer par la société des Forces Motrices de l'Est, commune de Delle : autorisation…
…Construction d'une canalisation électrique au travers de la ligne de chemin de fer par la société des Forces Motrices de l'Est, commune de Delle : autorisation…
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Cote : 8 S 148Période : 1910 - 1936Fonds : 8 S - Mines et énergieExtrait de la notice :
…Belfort, électrification d'établissements privés et de quartiers : autorisation de canalisation, autorisation de traverser les chemins et chemins de fer…
…Belfort, électrification d'établissements privés et de quartiers : autorisation de canalisation, autorisation de traverser les chemins et chemins de fer…
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Cote : 2010W/23Période : 2009 - 2009Extrait de la notice :
…Reconstruction en urgence de la canalisation de vidange du lac du Malsaucy / RD 24, Evette-Salbert - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.01.77 adopté…
…Reconstruction en urgence de la canalisation de vidange du lac du Malsaucy / RD 24, Evette-Salbert - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.01.77 adopté…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…Armentières – Répertoire numérique détaillé de la série O 1861, 19231989 21 Égouts 1 O 314 Égouts (puisard du curé, aqueduc, canalisation, canaux…
…collecteurs, installation d’une station de relèvement au lotissement dit « du Cimetière » : rapport, projet, plans, estimation des dépenses. 1957-1965 Canalisation…
…’eau industrielle, registre des embranchements. 1910-1965 1 O 318 Réservoir d’eau aux Près Duhem pour approvisionner la communauté urbaine en eau, canalisation…
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Période : 1806 - 1994Extrait de la notice :
…extension du réseau : convention pour autorisation de passage, correspondance, plans, bordereaux de prix, dossier technique. 1967-1971 1 T 18 Viabilité, canalisation…