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Cote : 3 U 1 778 38Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…canalisation…
…canalisation…
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Cote : 3 U 1 586 12Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…canalisation…
…canalisation…
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Cote : 1 W 1923Période : 1798 - 1920Extrait de la notice :
…N° 1394 : mauvais entretien d’une canalisation d’eau.…
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Cote : 1 W 1923Période : 1941 - 1941Fonds : 1 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. - Procédures correctionnelles. (1940 - 1942)Extrait de la notice :
…Dossier n° 1394 : mauvais entretien d'une canalisation d'eau.…
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Cote : 3285 W 25Période : 1997 - 2008Extrait de la notice :
…Suivi du préjudice des travaux de canalisation des transports-déviation de la canalisation de gaz Cabriès-Manosque…
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Cote : 19 J 155Période : 1915 - 1956Extrait de la notice :
…Location d'une parcelle à la S.N.C.F à Septèmes ; Embranchement particulier ; Autorisations : canalisation…
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Cote : 33 J 136Période : 1887 - 1942Extrait de la notice :
…Rue des Platanes et rue Friedland : projet de canalisation sanitaire (1898).…
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Cote : 2288 W 21Période : 1964 - 1995Extrait de la notice :
…explicative, état des lieux, projet, plan des profils ; projet de franchissement de la Luynes par une canalisation…
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Période : 1953 - 1975Extrait de la notice :
…de BELFORT (Territoire de Belfort) Le Directeur général de la Caisse Travaux d'assainissement (canalisation…
…Directeur général de la Caisse Construction d'un égout collecteur et des Dépôts et Consignations d'une canalisation…
…de BELFORT (Territoire de Belfort) Le Directeur général de la Caisse Travaux d'assainissement (canalisation…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…détaillé de la série O 1861, 19231989 21 Égouts 1 O 314 Égouts (puisard du curé, aqueduc, canalisation…
…relevé parcellaire, correspondance, arrêté de cessibilité, rapport, délibération. 1967-1975 Canalisation…
…lotissement dit « du Cimetière » : rapport, projet, plans, estimation des dépenses. 1957-1965 Canalisation…
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Cote : 3 U 1 586 1Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…Auguste Vernier contre Me Cabassol, avocat, installation frauduleuse d'une canalisation souterraine,…
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Période : 1806 - 1994Extrait de la notice :
…, correspondance, plans, bordereaux de prix, dossier technique. 1967-1971 1 T 18 Viabilité, canalisation…
…, correspondance, plans, bordereaux de prix, dossier technique. 1967-1971 1 T 18 Viabilité, canalisation…
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Période : 1980 - 1992Extrait de la notice :
…RESEAUX Chauffage et climatisation : 1983-1989 990 187 0075 Electricité : 1983-1989 990 187 0076 Canalisation…
…RESEAUX Chauffage et climatisation : 1983-1989 990 187 0075 Electricité : 1983-1989 990 187 0076 Canalisation…
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Période : 1865 - 1994Extrait de la notice :
…5z1e 5442 5747 5807 6281 602C 6236 6463 5365 6169 TRAVAUX CANALISATION PATINIER 6561 TRAVAUX DE VIMY…
…5z1e 5442 5747 5807 6281 602C 6236 6463 5365 6169 TRAVAUX CANALISATION PATINIER 6561 TRAVAUX DE VIMY…