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Cote : 3 N 516-520Période : 1957 - 1958Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Canalisation de jonction, pose.…
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Cote : 3 N 254Période : 1866 - 1868Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Canalisation, fournitures : extrait du registre des délibérations, détails estimatif, soumission, états…
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Cote : 3 N 813Période : 1973 - 1975Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Canalisation et robinetterie : plan général, plan et coupe, élévation, profil en long, cahier des prescriptions…
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Cote : 2448WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-…
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Cote : 2390WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation…
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Cote : 3 N 791Période : 1962 - 1976Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Sapeurs pompiers, demande de canalisation : correspondance (1976).…
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Cote : 3 N 789Période : 1923 - 1975Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…. - Assainissement et alimentation, canalisation, avant projet : plans généraux 1/1000è, profil en long…
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Période : 1953 - 1975Extrait du PDF d'origine
…de BELFORT (Territoire de Belfort) Le Directeur général de la Caisse Travaux d'assainissement (canalisation…
…Directeur général de la Caisse Construction d'un égout collecteur et des Dépôts et Consignations d'une canalisation…
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Période : 1980 - 1992Extrait du PDF d'origine
…RESEAUX Chauffage et climatisation : 1983-1989 990 187 0075 Electricité : 1983-1989 990 187 0076 Canalisation…
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Période : 1865 - 1994Extrait du PDF d'origine
…5z1e 5442 5747 5807 6281 602C 6236 6463 5365 6169 TRAVAUX CANALISATION PATINIER 6561 TRAVAUX DE VIMY…
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Période : 1183 - 1789Extrait du PDF d'origine
…Duveaut, arpenteur, afin de statuer sur sa canalisation depuis Dijon jusqu’à la Saône. — Propositions…
…de la province, des impositions auxquelles sont assujetties les autres villes du pays ; 2° la canalisation…