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Cote : 3 N 516-520Période : 1957 - 1958Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Canalisation de jonction, pose.…
…Canalisation de jonction, pose.…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 1934CAITM44Période : 1978 - 1994Extrait de la notice :
…Canalisation du Mühlbach (1978).…
…Canalisation du Mühlbach (1978).…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 872CAITM15Période : 1982 - 1994Extrait de la notice :
…Canalisation de la Merle dans la traversée de Freyming-Merlebach.…
…Canalisation de la Merle dans la traversée de Freyming-Merlebach.…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 195CAITM23Période : 1980 - 1987Extrait de la notice :
…Canalisation du Merle dans la traversée de Freyming-Merlebach.…
…Canalisation du Merle dans la traversée de Freyming-Merlebach.…
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Cote : 3 N 254Période : 1866 - 1868Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Canalisation, fournitures : extrait du registre des délibérations, détails estimatif, soumission, états de fournitures, bordereaux de prix, rapport, procès-verbal…
…Canalisation, fournitures : extrait du registre des délibérations, détails estimatif, soumission, états de fournitures, bordereaux de prix, rapport, procès-verbal…
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Cote : 88CAITM66Période : 1957 - 1959Extrait de la notice :
…Canalisation (1959).…
…Canalisation (1959).…