-
Cote : 8 PV 809-207Période : 1937 - 1937Fonds : Fonds Schaeffer, ClaudeExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Canalisation se déversant dans l'égout collecteur.…
…Canalisation…
…Présentation du contenu Canalisation se déversant dans l'égout collecteur.…
-
Cote : 8 PV 1336Période : 1949 - 1949Fonds : Fonds Schaeffer, ClaudeExtrait de la notice :
…Canalisation…
…Canalisation…
-
Cote : 2 O 2312Période : 1903 - 1937Extrait de la notice :
…Installation d'une conduite d'eau et réparation d'une canalisation (1908).…
…Canalisation électrique, construction (1903-1905). Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1924, 1926).…
…Installation d'une conduite d'eau et réparation d'une canalisation (1908).…
-
Cote : 8 PV 3061Période : 1965 - 1965Fonds : Fonds Schaeffer, ClaudeExtrait de la notice :
…Enceinte ouest : canalisation nord…
…Enceinte ouest : canalisation nord…
-
Cote : 2 O 2447Période : 1904 - 1926Extrait de la notice :
…Eau potable, réparations et achèvement de la canalisation de distribution, installation de bornes-fontaines (1922-1924) ; achat de tuyaux pour le relevé…
…d'une partie de la canalisation d'eau de la Grange des Prés (1926).…
…Eau potable, réparations et achèvement de la canalisation de distribution, installation de bornes-fontaines (1922-1924) ; achat de tuyaux pour le relevé…
-
Cote : 2 O 1876Période : 1912 - 1939Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau potable, réparations (1935) ;.…
…Canalisation d'eau potable, réparations (1935) ;.…
-
Cote : 2 O 484Période : 1925 - 1934Extrait de la notice :
…Eau potable, construction d'une canalisation entre les hameaux de Vogland et Samonod (1925) ; recherche et captage (1934).…
…Eau potable, construction d'une canalisation entre les hameaux de Vogland et Samonod (1925) ; recherche et captage (1934).…
-
Cote : 3 U 1091Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Baraquements d'Offemont : établissement d'une canalisation.…
…Baraquements d'Offemont : établissement d'une canalisation.…
-
Cote : 1261 W 157Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
-
Cote : 1261 W 157Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
-
Cote : 36 J 20Fonds : Répertoire du fonds VitracExtrait de la notice :
…Canalisation de distribution de gaz.…
…Canalisation de distribution de gaz.…
-
Cote : 2 O 178Période : 1906 - 1932Extrait de la notice :
…Groupe scolaire d'Arbent, construction de préaux couverts, toilettes, clôtures, canalisation et réparations (1913-1922).…
…Groupe scolaire d'Arbent, construction de préaux couverts, toilettes, clôtures, canalisation et réparations (1913-1922).…
-
Cote : 2 O 469Période : 1905 - 1926Extrait de la notice :
…Canalisation électrique, construction (1905-1907).…
…Canalisation électrique, construction (1905-1907).…
-
Cote : 2 O 369Période : 1928 - 1928Extrait de la notice :
…Travaux publics, établissement d'une canalisation d'eau potable…
…Travaux publics, établissement d'une canalisation d'eau potable…
-
Cote : 2 O 2203Période : 1828 - 1931Extrait de la notice :
…Canalisation, remplacement (1912-1913, 1920). Adduction d'eau au village et au hameau d'Alex (1926-1928).…
…Canalisation d'eau au hameau d'Ijean, réfection (1931). Rivière de l'Ange, curage (1864, 1867). Pont de Nerciat, réparations (1828).…
…Canalisation, remplacement (1912-1913, 1920). Adduction d'eau au village et au hameau d'Alex (1926-1928).…
-
Cote : 2 O 2292Période : 1937 - 1944Extrait de la notice :
…Source de la fontaine Baron, construction du captage et de la canalisation (1937-1938).…
…Source de la fontaine Baron, construction du captage et de la canalisation (1937-1938).…
-
Cote : 2 O 242Période : 1863 - 1910Extrait de la notice :
…Fontaine avec lavoir-abreuvoir, construction et vote d'une taxe sur le bétail pour les frais de canalisation (1885-1888).…
…Fontaine avec lavoir-abreuvoir, construction et vote d'une taxe sur le bétail pour les frais de canalisation (1885-1888).…
-
Cote : 2 O 954Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Travaux publics, construction d'un réservoir à incendie et d'une canalisation d'eau…
…Travaux publics, construction d'un réservoir à incendie et d'une canalisation d'eau…
-
Cote : 28 Ed 3 O 4Période : 1966 - 1971Fonds : 28 E dépôt - CourtelevantExtrait de la notice :
…Construction d’une station de pompage, d’un réservoir et de canalisation.…
…Construction d’une station de pompage, d’un réservoir et de canalisation.…
-
Cote : 1 PV/1771Fonds : Fonds Capitan, LouisExtrait de la notice :
…Pérou, Cuzco (région de) : canalisation / égout antique, maison traditionnelle…
…Pérou, Cuzco (région de) : canalisation / égout antique, maison traditionnelle…
-
Cote : 8 PV 3034-3035Période : 1965 - 1965Fonds : Fonds Schaeffer, ClaudeExtrait de la notice :
…Tranchée est : anciennes fouilles (1961) - canalisation en terre cuite…
…Tranchée est : anciennes fouilles (1961) - canalisation en terre cuite…
-
Cote : 2 O 1134Période : 1818 - 1926Extrait de la notice :
…Hôtel de ville et canalisation d'eau à Ardon, réparations (1921-1922). Immeubles, acquisition (1853-1860).…
…Lavoirs, aqueducs et canalisation d'eau (1923-1926). Lavoir public, construction (1862). Bac-lavoir au quartier de La Tour, construction (1898).…
…Hôtel de ville et canalisation d'eau à Ardon, réparations (1921-1922). Immeubles, acquisition (1853-1860).…
-
Cote : 56 Ed 3 O 1Période : 1929 - 1957Fonds : 56 E dépôt - JonchereyExtrait de la notice :
…Distribution d’eau : création d’un réservoir d’eau (1929), sondages (1948) ; établissement d’une canalisation (1957).…
…Distribution d’eau : création d’un réservoir d’eau (1929), sondages (1948) ; établissement d’une canalisation (1957).…
-
Cote : 1583 W 22-23Période : 2003 - 2005Extrait de la notice :
…Renforcement de la canalisation de gaz Dambenois-Andelnans : Enquêtes, mise en compatibilité, conventions, DUP, PLU.…
…Renforcement de la canalisation de gaz Dambenois-Andelnans : Enquêtes, mise en compatibilité, conventions, DUP, PLU.…
-
Cote : 1344 W 10-11Période : 1979 - 1984Extrait de la notice :
…Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement canalisation, ressources en eau, réservoir).…
…Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement canalisation, ressources en eau, réservoir).…
-
Cote : 1583 W18-21Période : 1997 - 2004Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : artère des Marches du Nord Est, enquête publique, convention, rapport et conclusion, DUP, POS.…
…Canalisation de transport de gaz : artère des Marches du Nord Est, enquête publique, convention, rapport et conclusion, DUP, POS.…
-
Cote : 1029 W 51-52Période : 1970 - 1980Extrait de la notice :
…Servitudes pour canalisation : de gaz, de pipeline SUD-Européen, du Feeder.…
…Servitudes pour canalisation : de gaz, de pipeline SUD-Européen, du Feeder.…
-
Cote : 2 O 964Période : 1841 - 1933Extrait de la notice :
…Fontaines publiques, construction (1893) ; réparations et déplacement de la canalisation, construction d'une rase pavée et d'un aqueduc (1902-1903).…
…Fontaines publiques, construction (1893) ; réparations et déplacement de la canalisation, construction d'une rase pavée et d'un aqueduc (1902-1903).…
-
Cote : 2 O 2011Période : 1892 - 1939Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation, demande de la Société des Eaux d'être déclarée société d'utilité publique (1892).…
…Travaux de canalisation, demande de la Société des Eaux d'être déclarée société d'utilité publique (1892).…
-
Cote : 2 O 568Période : 1905 - 1942Extrait de la notice :
…Eau potable, réfection d'une canalisation (1923-1924) ; projet de recherche et d'alimentation du hameau de Davanod (1938-1942).…
…Eau potable, réfection d'une canalisation (1923-1924) ; projet de recherche et d'alimentation du hameau de Davanod (1938-1942).…
-
Cote : 2 O 2251Période : 1841 - 1922Extrait de la notice :
…d'adduction d'eau au hameau de Trépont (1894) ; travaux : à signaler deux plans des terrains à acquérir (1841, 1884-1897, 1921-1941) ; réparations à la canalisation…
…d'adduction d'eau au hameau de Trépont (1894) ; travaux : à signaler deux plans des terrains à acquérir (1841, 1884-1897, 1921-1941) ; réparations à la canalisation…
-
Cote : 2 O 679Période : 1865 - 1913Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation des eaux de Lent, procès contre un particulier (1882-1883).…
…Travaux de canalisation des eaux de Lent, procès contre un particulier (1882-1883).…
-
Cote : 2 O 962Période : 1858 - 1927Extrait de la notice :
…B Bâtiments scolaires, construction d'une canalisation d'eaux pluviales (1925-1926) ; réparations (1916-1927).…
…B Bâtiments scolaires, construction d'une canalisation d'eaux pluviales (1925-1926) ; réparations (1916-1927).…
-
Cote : 2 O 235Période : 1905 - 1939Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, travaux (1905-1912) ; remplacement d'une canalisation et construction d'un réservoir : à signaler 1 plan (1926-1930) ; prolongement…
…Adduction d'eau potable, travaux (1905-1912) ; remplacement d'une canalisation et construction d'un réservoir : à signaler 1 plan (1926-1930) ; prolongement…
-
Cote : 4 W 518Période : 1952 - 1970Fonds : Assistance et prévoyance socialeExtrait de la notice :
…Canalisation d'eau : demande de branchement formulée par Monsieur Guillaume (1955-1967). Adduction d'eau (1952-1967).…
…Canalisation d'eau : demande de branchement formulée par Monsieur Guillaume (1955-1967). Adduction d'eau (1952-1967).…
-
Cote : 8 S 145Période : 1926 - 1926Fonds : 8 S - Mines et énergieExtrait de la notice :
…Banvillars, traversée du chemin de fer Dijon-Belfort par une canalisation aérienne : arrêté…
…Banvillars, traversée du chemin de fer Dijon-Belfort par une canalisation aérienne : arrêté…
-
Cote : 2 O 2262Période : 1906 - 1932Extrait de la notice :
…Lavoir et abreuvoir du hameau de Saint-Sulpice, réfection de la canalisation d'eau non potable (1909-1911).…
…Lavoir et abreuvoir du hameau de Saint-Sulpice, réfection de la canalisation d'eau non potable (1909-1911).…
-
Cote : 5 K 44/47Période : 1885 - 1885Extrait de la notice :
…Litige entre la commune de Châtenois et François Laurent : canalisation de la source de la commune.…
…Litige entre la commune de Châtenois et François Laurent : canalisation de la source de la commune.…
-
Cote : 2 O 800Période : 1875 - 1942Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, avant-projet (1905) ; projet (1928-1930) ; construction de canalisation et de puits de captage : contient des plans (1936-1942…
…Adduction d'eau potable, avant-projet (1905) ; projet (1928-1930) ; construction de canalisation et de puits de captage : contient des plans (1936-1942…
-
Cote : 2 O 1262Période : 1856 - 1930Extrait de la notice :
…d'école, construction : à signaler 1 plan (1856-1872) ; reconstruction d'un mur du jardin : à signaler 1 plan (1874-1889) ; réparations (1880) ; clôture et canalisation…
…d'école, construction : à signaler 1 plan (1856-1872) ; reconstruction d'un mur du jardin : à signaler 1 plan (1874-1889) ; réparations (1880) ; clôture et canalisation…
-
Cote : 5 S 364Période : 1913 - 1914Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Etablissement d'une fosse de désinfection et d'une canalisation d'eau : correspondance, rapport du subdivisionnaire, note…
…Etablissement d'une fosse de désinfection et d'une canalisation d'eau : correspondance, rapport du subdivisionnaire, note…
-
Cote : 1402 W 94Période : 1995 - 1998Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz naturel (1997-1998).…
…Canalisation de transport de gaz naturel (1997-1998).…
-
Cote : 2 O 1249Période : 1817 - 1936Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation au hameau de Rignieu-le-Désert (1928). Rivière d'Ain, abonnement pour la traversée en bac (1817).…
…Travaux de canalisation au hameau de Rignieu-le-Désert (1928). Rivière d'Ain, abonnement pour la traversée en bac (1817).…
-
Cote : 5 S 120Période : 1935 - 1938Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Section Belfort-Morvillars ; traversée de la ligne par une canalisation électrique : rapport de l'ingénieur, correspondance, plan…
…Section Belfort-Morvillars ; traversée de la ligne par une canalisation électrique : rapport de l'ingénieur, correspondance, plan…
-
Cote : 2 O 2531Période : 1824 - 1936Extrait de la notice :
…amélioration des canalisations (1911-1914) ; alimentation (1920-1930) ; amélioration du régime des eaux du Burlandier (1930-1934) ; remplacement de la canalisation…
…amélioration des canalisations (1911-1914) ; alimentation (1920-1930) ; amélioration du régime des eaux du Burlandier (1930-1934) ; remplacement de la canalisation…
-
Cote : 2 O 38Période : 1913 - 1935Extrait de la notice :
…l'épuration biologique, acquisition de parcelles, construction d'un réseau complémentaire, travaux simultanés de pose de bordures de trottoirs et de caniveaux, canalisation…
…l'épuration biologique, acquisition de parcelles, construction d'un réseau complémentaire, travaux simultanés de pose de bordures de trottoirs et de caniveaux, canalisation…
-
Cote : 2 O 449Période : 1907 - 1939Extrait de la notice :
…Canalisation pour l'évacuation des eaux pluviales, construction (1938-1939).…
…Canalisation pour l'évacuation des eaux pluviales, construction (1938-1939).…
-
Cote : 2 O 705Période : 1900 - 1936Extrait de la notice :
…Réfection de la canalisation de la source de la Chanaie et réparation de la fontaine publique (1909).…
…Réfection de la canalisation de la source de la Chanaie et réparation de la fontaine publique (1909).…
-
Cote : 2 O 767Période : 1842 - 1939Extrait de la notice :
…Réparations aux bâtiments communaux et travaux de canalisation d'eau aux quartiers du Pavillon et de la Pérouse (1926-1927).…
…Horloge publique ; Place publique ; Fromagerie ; Hangar communal ; Canalisation d'eau aux quartiers du Pavillon et de la Pérouse ; Station d'étalons ;…
…Réparations aux bâtiments communaux et travaux de canalisation d'eau aux quartiers du Pavillon et de la Pérouse (1926-1927).…
-
Cote : 5 S 445Période : 1936 - 1936Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Pose d'une canalisation électrique sous la voie à Belfort par la Compagnie du Gaz : rapport de l'ingénieur, arrêté préfectoral…
…Pose d'une canalisation électrique sous la voie à Belfort par la Compagnie du Gaz : rapport de l'ingénieur, arrêté préfectoral…