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Période : 1900 - 1960Extrait de la notice :
…Canalisation…
…saint-gobain weber) TOME 2 SGV verre plat (saint-gobain glass) TOME 3 SGE verre creux (verallia, anciennement saint-gobain emballage TOME 4 PAM canalisation…
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Période : 1874 - 1971Extrait de la notice :
…Elle est spécialisée dans la fabrication de canalisation en fonte et de pièces de fonderie à plat (notamment de pièces de fonderie pour l'automobile après…
…Canalisation…
…: Association nationale des sociétés par actions BALO : Bulletin d’annonces légales CA : Conseil d’administration CG : Service gestion de la branche canalisation…
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Cote : 3 N 516-520Période : 1957 - 1958Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Canalisation de jonction, pose.…
…Canalisation de jonction, pose.…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : VAL 158/090Extrait de la notice :
…Canalisation du central téléphonique…
…Canalisation du central téléphonique…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : AFF14797Extrait de la notice :
…Arbeiten an dem Moselkanal = Travaux de canalisation de la Moselle…
…Arbeiten an dem Moselkanal = Travaux de canalisation de la Moselle…
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Cote : 3 N 254Période : 1866 - 1868Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Canalisation, fournitures : extrait du registre des délibérations, détails estimatif, soumission, états de fournitures, bordereaux de prix, rapport, procès-verbal…
…Canalisation, fournitures : extrait du registre des délibérations, détails estimatif, soumission, états de fournitures, bordereaux de prix, rapport, procès-verbal…