Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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Chapitre XXXVII - Travaux publics

Cote : C 3722-3751, 3753-3755, 3757-4559

Période : 1571 - 1791

Fonds : États de Bourgogne

Extrait de la notice :

…reconnaissance du cours de l'Ouche fait en 1616 par Bradeley, maître des digues du roi, envoyé par Sully, sur les conseils du président Jeannin, pour essayer la canalisation…

…de cette rivière ; les projets de rendre l'Arroux navigable depuis Autun jusqu'à son embouchure clans la Loire ; les travaux de canalisation de la Seille…

…L'entreprise avortée de la canalisation de l'Ouche n'avait point arrêté le président Jeannin.…
FRAD001_serieC_etatGex

Extrait de la notice :

…. - Travaux nouveaux de maçonnerie et de charpente faits dans le moulin ; canalisation d'un cours d'eau. C. 1023.…
Registre second des transcriptions des décrets des États.

Cote : C 3016

Période : 1579 - 1602

Fonds : États de Bourgogne

Extrait de la notice :

…La ville de Dijon ayant fait ressortir les avantages qui proviendraient de la canalisation de la rivière d'Ouche, les États nomment une commission pour…

…La ville de Dijon ayant fait ressortir les avantages qui proviendraient de la canalisation de la rivière d'Ouche, les États nomment une commission pour…
FRAD001_serieC_pont

Extrait de la notice :

…. - Pièces relatives à la canalisation de la Versoix, à la nouvelle ville de ce nom, à l'expropriation des terrains tant pour créer le canal que la ville…

Canalisation

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