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Cote : 44 Fi 127Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Transport de canalisation en béton par grue. [années 1950].…
…Présentation du contenu Transport de canalisation en béton par grue. [années 1950].…
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Cote : EDEP/272/693Période : 1912 - 1952Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation d'eau.…
…Travaux de canalisation d'eau.…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 9 S 2683Période : 1932 - 1967Extrait de la notice :
…Canalisation de la Moselle : incidence pour Dunkerque.…
…Canalisation de la Moselle : incidence pour Dunkerque.…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 2 S 1147Période : 1940 - 1940Fonds : 2S - RosendaëlExtrait de la notice :
…Réseaux gaz, canalisation inachevée : correspondance.…
…Réseaux gaz, canalisation inachevée : correspondance.…
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Cote : 9 S 4670Période : 1900 - 1900Extrait de la notice :
…. – Construction de l’entrepôt des laines : mémoire pour la canalisation d’eau.…
…. – Construction de l’entrepôt des laines : mémoire pour la canalisation d’eau.…
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Cote : 9 S 6068Période : 1917 - 1918Extrait de la notice :
…. – Remplacement d’une canalisation aérienne : délibération, rapport, note, plan, correspondance.…
…. – Remplacement d’une canalisation aérienne : délibération, rapport, note, plan, correspondance.…
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Cote : 7S/127Période : 1917 - 1918Extrait de la notice :
…Dossier d'enquête hydraulique, établissement par permissions de voirie d'une canalisation aérienne de transport d'énergie électrique entre l'usine hydroélectrique…
…Dossier d'enquête hydraulique, établissement par permissions de voirie d'une canalisation aérienne de transport d'énergie électrique entre l'usine hydroélectrique…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…