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Cote : 14 W 68Période : 1940 - 1960Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 98Période : 1940 - 1959Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 129Période : 1940 - 1963Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 180Période : 1940 - 1961Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 7 P 806Période : 1937 - 1937Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Gardiol d'étude et de travaux d'endiguement et canalisation de la Durance.- Rapport de l'Inspecteur du reboisement sur la régularisation du cours de la…
…Gardiol d'étude et de travaux d'endiguement et canalisation de la Durance.- Rapport de l'Inspecteur du reboisement sur la régularisation du cours de la…
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Cote : E DEPOT 59 M 3Période : 1935 - 1963Extrait de la notice :
…. - Construction d'un épi protecteur en gabions, prolongement de la canalisation d'eau potable : procès-verbal d'adjudication, état des sommes dues, procès-verbal…
…. - Construction d'un épi protecteur en gabions, prolongement de la canalisation d'eau potable : procès-verbal d'adjudication, état des sommes dues, procès-verbal…
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Cote : E DEPOT 83 N 17Période : 1931 - 1932Extrait de la notice :
…Fontaine du Motty, réfection de la canalisation : requête des habitants, attribution d'une subvention communale (1932).…
…Fontaine des hameaux : réfection, écoulement, canalisation.…
…Fontaine du Motty, réfection de la canalisation : requête des habitants, attribution d'une subvention communale (1932).…
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Cote : E DEPOT 88 O 3Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…. - Canalisation du torrent : délibération communale.…
…Canalisation…
…. - Canalisation du torrent : délibération communale.…
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Cote : 7 S 331Période : 1929 - 1930Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Vallouise, association syndicale libre pour le projet de fontaine et canalisation d'eau potable au hameau de Puy-Aillaud ; association syndicale libre…
…Vallouise, association syndicale libre pour le projet de fontaine et canalisation d'eau potable au hameau de Puy-Aillaud ; association syndicale libre…
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Cote : E DEPOT 97 O 22Période : 1908 - 1947Extrait de la notice :
…. - Installation de canalisation de transport d'énergie électrique : cession de terrain, contrat, arrêté préfectoral, relevé des canalisations (1908-1910…
…. - Installation de canalisation de transport d'énergie électrique : cession de terrain, contrat, arrêté préfectoral, relevé des canalisations (1908-1910…
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Cote : E DEPOT 101 N 16Période : 1908 - 1933Extrait de la notice :
…. - Construction et reconstruction : vote de fonds (1908-1911) ; remplacement d'une canalisation : accord du projet, vote de fonds (1933).…
…. - Construction et reconstruction : vote de fonds (1908-1911) ; remplacement d'une canalisation : accord du projet, vote de fonds (1933).…
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Cote : 7 P 854Période : 1894 - 1898Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…. - Construction d'un aqueduc et rectification d'une canalisation au hameau et marais des Sagnes du Villard (entreprise).…
…. - Construction d'un aqueduc et rectification d'une canalisation au hameau et marais des Sagnes du Villard (entreprise).…
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Cote : E DEPOT 105 N 11Période : 1890 - 1895Extrait de la notice :
…. - Reconstruction de la canalisation : délibération communale, marché de gré à gré, récupération des fonds d'une coupe de bois pour assurer la dépense…
…. - Reconstruction de la canalisation : délibération communale, marché de gré à gré, récupération des fonds d'une coupe de bois pour assurer la dépense…
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Cote : 7 S 1503Période : 1884 - 1905Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…l'association d'acquitter un mémoire d'honoraires dus depuis 1896, travaux de grosses réparations, travaux de rectification du canal, de captation et de canalisation…
…l'association d'acquitter un mémoire d'honoraires dus depuis 1896, travaux de grosses réparations, travaux de rectification du canal, de captation et de canalisation…
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Cote : 7 S 308Période : 1869 - 1944Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Poligny, association syndicale autorisée d'adduction d'eau au hameau de Villeneuve : construction et entretien de la canalisation ; association syndicale…
…Poligny, association syndicale autorisée d'adduction d'eau au hameau de Villeneuve : construction et entretien de la canalisation ; association syndicale…
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Cote : E DEPOT 87 N 13Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…Source, captage par un particulier, projet de construction d'une chaine de canalisation : demande, rapport de l'agent-voyer, autorisation.…
…Source, captage par un particulier, projet de construction d'une chaine de canalisation : demande, rapport de l'agent-voyer, autorisation.…
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Cote : 7 S 1582Période : 1851 - 1937Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…, réclamation contre le rôle, pièces comptables, réclamations, réparations, reconstruction d'un aqueduc, construction de la digue, installation d'une canalisation…
…, réclamation contre le rôle, pièces comptables, réclamations, réparations, reconstruction d'un aqueduc, construction de la digue, installation d'une canalisation…
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Cote : 7 S 159Période : 1839 - 1896Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…pour travaux de défense établit sans autorisation sur le torrent de La Combe, construction d'un moulin sur le torrent de Briançon, établissement d'une canalisation…
…pour travaux de défense établit sans autorisation sur le torrent de La Combe, construction d'un moulin sur le torrent de Briançon, établissement d'une canalisation…
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Cote : 7 S 1816Période : 1839 - 1939Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Veynes, syndicat du canal du Plan : réclamation contre le rôle de cotisations, construction du canal, remise en état du canal, pose d'une canalisation,…
…Veynes, syndicat du canal du Plan : réclamation contre le rôle de cotisations, construction du canal, remise en état du canal, pose d'une canalisation,…
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Cote : 7 S 163Période : 1808 - 1927Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Lettret : établissement d'une canalisation dans le torrent du Rif, établissement d'un moulin sur la Durance, travaux de défense contre les torrents du…
…Lettret : établissement d'une canalisation dans le torrent du Rif, établissement d'un moulin sur la Durance, travaux de défense contre les torrents du…
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Cote : E DEPOT 16 O 5Extrait de la notice :
…. - Construction de la fontaine du hameau des Izoards, du hameau des Galices et canalisation de la fontaine du hameau de la Montagne (1912).…
…. - Construction de la fontaine du hameau des Izoards, du hameau des Galices et canalisation de la fontaine du hameau de la Montagne (1912).…