Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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Gérance du service électrique par un facteur-receveur (1919), demande de passage de canalisation électrique (1929)

Cote : E DEPOT VIENS 3 O 4

Période : 1919 - 1929

Fonds : Commune de Viens

Extrait de la notice :

…Gérance du service électrique par un facteur-receveur (1919), demande de passage de canalisation électrique (1929)…

…Gérance du service électrique par un facteur-receveur (1919), demande de passage de canalisation électrique (1929)…
Gazoduc d'éthylène et oléoduc

Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 23

Période : 1967 - 1971

Fonds : Commune de Grambois

Extrait de la notice :

…Contenu Canalisation de gaz d'éthylène « Lavera-Berre-St-Auban » de la société Trans-éthylène et pipeline de transport d'hydrocarbures « Manosque-Lavera-La…

…Contenu Canalisation de gaz d'éthylène « Lavera-Berre-St-Auban » de la société Trans-éthylène et pipeline de transport d'hydrocarbures « Manosque-Lavera-La…
Lotissements

Cote : Arch. comm. Grambois 1 T 7

Période : 1963 - 1984

Fonds : Commune de Grambois

Extrait de la notice :

…viabilisation, modification (1971, 1979-1980) ; hoirs Boyer, lieu-dit L'Enclos, autorisation, aménagement (1971-1973), modification (1975), rupture d'une canalisation…

…viabilisation, modification (1971, 1979-1980) ; hoirs Boyer, lieu-dit L'Enclos, autorisation, aménagement (1971-1973), modification (1975), rupture d'une canalisation…
Acquisitions postérieures à 1971

Cote : Arch. comm. Grambois 1 MN 3

Période : 1970 - 1990

Fonds : Commune de Grambois

Extrait de la notice :

…Contenu Terrain de captage de la source des Ponteux d'Auguste Bonnet (1970-1972) ; autorisation de passage d'une canalisation sur un terrain au lieu-dit…

…Contenu Terrain de captage de la source des Ponteux d'Auguste Bonnet (1970-1972) ; autorisation de passage d'une canalisation sur un terrain au lieu-dit…

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