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Cote : EDEP/272/693Période : 1912 - 1952Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation d'eau.…
…Travaux de canalisation d'eau.…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 7S/127Période : 1917 - 1918Extrait de la notice :
…Dossier d'enquête hydraulique, établissement par permissions de voirie d'une canalisation aérienne de transport d'énergie électrique entre l'usine hydroélectrique…
…Dossier d'enquête hydraulique, établissement par permissions de voirie d'une canalisation aérienne de transport d'énergie électrique entre l'usine hydroélectrique…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 3S/8Période : 1810 - 1818Extrait de la notice :
…Projet de canalisation de la Corrèze et de la Vienne : correspondance.…
…Projet de canalisation de la Corrèze et de la Vienne : correspondance.…
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Cote : 2S/628Période : 1851 - 1927Extrait de la notice :
…Établissement de conducteurs d'électricité destinés à l'éclairage de la ville (1897-1900) : arrêtés préfectoraux, plan de la ville et tracé de la canalisation…
…Traversée du pont de Beaulieu par une canalisation d'eau (1924-1927).…
…Établissement de conducteurs d'électricité destinés à l'éclairage de la ville (1897-1900) : arrêtés préfectoraux, plan de la ville et tracé de la canalisation…
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Cote : EDEP/272/619Période : 1887 - 1890Extrait de la notice :
…Fumisterie, chauffage à eau, gaz, canalisation "tout à l'égout", macadam, sablage, plantations, paratonnerres.…
…Fumisterie, chauffage à eau, gaz, canalisation "tout à l'égout", macadam, sablage, plantations, paratonnerres.…
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Cote : 1143 W 879Période : 2009 - 2009Fonds : 1143WExtrait de la notice :
…Prise d'eau de Saint-Louis (Saint-Laurent), déplacement à Saint-Jean, et mise en place d'une canalisation d'eau brute de Saint-Jean à Saint-Louis : plans…
…Prise d'eau de Saint-Louis (Saint-Laurent), déplacement à Saint-Jean, et mise en place d'une canalisation d'eau brute de Saint-Jean à Saint-Louis : plans…