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Cote : 8144 W 70Période : 2009 - 2009Fonds : 8144WExtrait de la notice :
…CX09.117, sinistre survenu sur la commune de Drémil-Lafage suite à la rupture d'une canalisation d'eau potable.…
…CX09.117, sinistre survenu sur la commune de Drémil-Lafage suite à la rupture d'une canalisation d'eau potable.…
…CX09.117, sinistre survenu sur la commune de Drémil-Lafage suite à la rupture d'une canalisation d'eau potable.…
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Cote : 8139 W 38Période : 2008 - 2008Fonds : 8139WExtrait de la notice :
…CX08.042, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à la rupture d'une canalisation d'alimentation en eau ayant entraîné une inondation…
…CX08.042, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à la rupture d'une canalisation d'alimentation en eau ayant entraîné une inondation…
…CX08.042, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à la rupture d'une canalisation d'alimentation en eau ayant entraîné une inondation…
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Cote : 7495 W 23Période : 2005 - 2005Fonds : 7495WExtrait de la notice :
…CX05.027, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à des inondations constatées au fond d'une fosse dans laquelle passe une canalisation…
…CX05.027, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à des inondations constatées au fond d'une fosse dans laquelle passe une canalisation…
…CX05.027, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à des inondations constatées au fond d'une fosse dans laquelle passe une canalisation…
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Cote : 8158 W 19Période : 2003 - 2003Fonds : 8158WExtrait de la notice :
…CX03.021, recherche en responsabilité suite à l'effondrement d'un mur provoqué par la rupture d'une canalisation.…
…CX03.021, recherche en responsabilité suite à l'effondrement d'un mur provoqué par la rupture d'une canalisation.…
…CX03.021, recherche en responsabilité suite à l'effondrement d'un mur provoqué par la rupture d'une canalisation.…
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Cote : 2954W3Période : 2000 - 2006Extrait de la notice :
…demandes de reproductions de documents DAD (2003-2004) - le tracé des anciens rus avant canalisation…
…demandes de reproductions de documents DAD (2003-2004) - le tracé des anciens rus avant canalisation…
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Cote : 6816 W 1Période : 1993 - 2004Fonds : 6816 WExtrait de la notice :
…Canalisation de gaz. - Arrêté du 12 octobre 1995 (Société GAZ du SUD OUEST, rectification du lit de la Lèze pour la mise en place d'une canalisation de…
…la commune d'Auterive et rejets dans l'Ariège, la Garonne et l'Hers Mort des eaux utilisées lors des essais hydrauliques liés à la construction de la canalisation…
…Canalisation de gaz. - Arrêté du 12 octobre 1995 (Société GAZ du SUD OUEST, rectification du lit de la Lèze pour la mise en place d'une canalisation de…
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Cote : 2307W32Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Caisse de retraite des Notaires contre département de Hauts-de-Seine (règlement d'échéances), effondrement d'une chaussée à Suresnes (rupture d'une canalisation…
…Caisse de retraite des Notaires contre département de Hauts-de-Seine (règlement d'échéances), effondrement d'une chaussée à Suresnes (rupture d'une canalisation…
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Cote : 2307W30Période : 1987 - 1989Extrait de la notice :
…Sinistre dans la canalisation D600 rue Aristide Briand à Issy-les-Moulineaux, inondation d'usine à cause du chantier de la ZAC Sainte Lucie, Expulsion…
…Sinistre dans la canalisation D600 rue Aristide Briand à Issy-les-Moulineaux, inondation d'usine à cause du chantier de la ZAC Sainte Lucie, Expulsion…
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Cote : 1920W155Période : 1984 - 1987Extrait de la notice :
…Cimetière des Bulvis, acquisition foncière pour extension (1987) et travaux de canalisation (1984).…
…Cimetière des Bulvis, acquisition foncière pour extension (1987) et travaux de canalisation (1984).…
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Cote : 1119W136Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Canalisation avenue Bernard Palissy.…
…Canalisation avenue Bernard Palissy.…
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Cote : 1103W166Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Passage de canalisation d'égout SCI "le bois saint père". Acquisition locaux au-dessus du théâtre des arts. Acquisition terrains.…
…Passage de canalisation d'égout SCI "le bois saint père". Acquisition locaux au-dessus du théâtre des arts. Acquisition terrains.…
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Cote : 1119W174/2Période : 1967 - 1970Extrait de la notice :
…Convention avec Gaz de France pour le passage d'une canalisation 2-14 rue de Marnes.…
…Convention avec Gaz de France pour le passage d'une canalisation 2-14 rue de Marnes.…
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