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Cote : 8144 W 70Période : 2009 - 2009Fonds : 8144WExtrait de la notice :
…CX09.117, sinistre survenu sur la commune de Drémil-Lafage suite à la rupture d'une canalisation d'eau potable.…
…CX09.117, sinistre survenu sur la commune de Drémil-Lafage suite à la rupture d'une canalisation d'eau potable.…
…CX09.117, sinistre survenu sur la commune de Drémil-Lafage suite à la rupture d'une canalisation d'eau potable.…
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Cote : 8139 W 38Période : 2008 - 2008Fonds : 8139WExtrait de la notice :
…CX08.042, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à la rupture d'une canalisation d'alimentation en eau ayant entraîné une inondation…
…CX08.042, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à la rupture d'une canalisation d'alimentation en eau ayant entraîné une inondation…
…CX08.042, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à la rupture d'une canalisation d'alimentation en eau ayant entraîné une inondation…
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Cote : 3384W/9Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Vacheux<br> IFS : La Haie Liénard<br> ST-GERMAIN-LA-BLANCHE-HERBE : Parcelle AI 502, structure multi-activités<br> MONDEVILLE-OUISTREHAM : Canalisation…
…Vacheux<br> IFS : La Haie Liénard<br> ST-GERMAIN-LA-BLANCHE-HERBE : Parcelle AI 502, structure multi-activités<br> MONDEVILLE-OUISTREHAM : Canalisation…
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Cote : 7495 W 23Période : 2005 - 2005Fonds : 7495WExtrait de la notice :
…CX05.027, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à des inondations constatées au fond d'une fosse dans laquelle passe une canalisation…
…CX05.027, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à des inondations constatées au fond d'une fosse dans laquelle passe une canalisation…
…CX05.027, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à des inondations constatées au fond d'une fosse dans laquelle passe une canalisation…
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Cote : 8158 W 19Période : 2003 - 2003Fonds : 8158WExtrait de la notice :
…CX03.021, recherche en responsabilité suite à l'effondrement d'un mur provoqué par la rupture d'une canalisation.…
…CX03.021, recherche en responsabilité suite à l'effondrement d'un mur provoqué par la rupture d'une canalisation.…
…CX03.021, recherche en responsabilité suite à l'effondrement d'un mur provoqué par la rupture d'une canalisation.…
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Cote : 6816 W 1Période : 1993 - 2004Fonds : 6816 WExtrait de la notice :
…Canalisation de gaz. - Arrêté du 12 octobre 1995 (Société GAZ du SUD OUEST, rectification du lit de la Lèze pour la mise en place d'une canalisation de…
…la commune d'Auterive et rejets dans l'Ariège, la Garonne et l'Hers Mort des eaux utilisées lors des essais hydrauliques liés à la construction de la canalisation…
…Canalisation de gaz. - Arrêté du 12 octobre 1995 (Société GAZ du SUD OUEST, rectification du lit de la Lèze pour la mise en place d'une canalisation de…
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Cote : 3HDT/1441Période : 1980 - 1985Extrait de la notice :
…notes de renseignements, estimation des domaines, projet d'aménagement de la région, suivi des travaux effectués par la région, servitude de passage de canalisation…
…notes de renseignements, estimation des domaines, projet d'aménagement de la région, suivi des travaux effectués par la région, servitude de passage de canalisation…
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Cote : 3HDT/1419Période : 1977 - 1979Extrait de la notice :
…Parcelles cadastrées A n°39 et 46 pour travaux de canalisation d'alimentation en eau potable par l'entreprise SOGEA (1977) : rapport de visite, plan, correspondance…
…Parcelles cadastrées A n°39 et 46 pour travaux de canalisation d'alimentation en eau potable par l'entreprise SOGEA (1977) : rapport de visite, plan, correspondance…
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Cote : 3094W/18Période : 1976 - 2000Extrait de la notice :
…; 1 - 1997<br>225 : Autoroute Alençon Pont Aval - 1976-1982<br>166 : Sées, sud de la cathédrale - 1996<br>145 : Saint-Ouen-de-la-Cour, canalisation…
…; 1 - 1997<br>225 : Autoroute Alençon Pont Aval - 1976-1982<br>166 : Sées, sud de la cathédrale - 1996<br>145 : Saint-Ouen-de-la-Cour, canalisation…
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Cote : 3252W/11Période : 1965 - 1982Fonds : Reconstruction de l'UniversitéExtrait de la notice :
…Réseaux de canalisation des eaux usées (E.U.) et des eaux pluviales (E.P.) : plans, fiches de prélèvement et d'analyse des eaux résiduaires, note…
…Campus 1 et 2 : réseaux de canalisation des eaux…
…Réseaux de canalisation des eaux usées (E.U.) et des eaux pluviales (E.P.) : plans, fiches de prélèvement et d'analyse des eaux résiduaires, note…